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Document publié le Jeudi 6 décembre 2018 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20181206 cm)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Banque,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
de
CONSEIL MUNICIPAL
(Art. 22 du Code d'Administration Communale)
RAR OR A IRRRERIOÉ
Le CONSEIL MUNICIPAL de la commune de BILLY-BERCLAU se réunira en
séance ordinaire, dans la salle du CONSEIL,
Le jeudi 6 décembre 2018 à 19 heures
ORDRE DU JOUR
1- Compte-rendu des décisions
2 - Approbation du rapport annuel 2017 du délégataire du service d'eau potable (VEOLIA) 3 - Colonie de neige du CAJ :
4 - Colonie de neige
5 - Classe verte
6 - Ouverture des accueils de loisirs pendant les petites vacances scolaires 2018-2019 et recrutement de l'encadrement
7 - Création et suppression de poste
8 - Augmentation du temps de travail d'un agent
9 - Renforts
10 - Attribution de subventions
11 - Admission en non valeur
12 - Garantie d'emprunt
43 - Virements de crédits
14 - Modaiité d'acquittement de la carte de bus
Fait à BILLY-BERCLAU, le 30 novembre 2018
Le Maire,
Steve BOSSART