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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 29.06.2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 27.04.2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 04.05.2022
Document publié le Mercredi 4 mai 2022 par la commune d'Eschau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 04.05.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Éducation,
ORDRE
DU
JOUR
Séance
ordinaire
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Mercredi
04
mai
2022
à
19h30
Salle
du
Conseil
Municipal
de
la
Mairie
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
23
février
2022
—
M.
le
Maire
I.
APPROBATION
ET
INFORMATION
1.
Décisions
du
Maire
n°11
à n°16
/2022
prises
au
titre
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
— M.
le Maire
Il.
AFFAIRES
FINANCIERES
2.
Demande
de
subvention
exceptionnelle
par
l’Aquatic
Club
d'Alsace
et de
Lorraine
(ACAL),
pour
l’organisation
du
Championnat
de
France
de
Classe
470,
du
04
au
06
juin
2022
sur
le
plan
d’eau
d'ESCHAU-PLOBSHEIM
—
M.
TAVERNIER
3.
Demande
de
subvention
exceptionnelle
par
l'Association
Le
Rhin
Lyrique
pour
la
réalisation
du
film
«
Hansel
et
Gretel
»
—
M.
TAVERNIER
4.
Attribution
des
subventions
de
fonctionnement
2022
aux
associations
membres
du
Groupement
des
associations
d’Eschau
— M.
TAVERNIER
5.
Droits
et tarifs
de
la commune
d’Eschau
Modalités
de
facturation
des
droits
d’écolage
de
l’école
de
musique
et
de
danse
«
La
Barcarolle
»
Précision
sur
les tarifs
appliqués
et
les
réductions
accordées
— M.
KREYER
6.
Versement
d’une
subvention
exceptionnelle
en
solidarité
avec
la
population
Ukrainienne
—
M.
le
Maire
et
Mme
GOEURY
7.
Concours
des
maisons
décorées
de
Noël
2021
— M.
SCHREIBER
8.
Fixation
de
la
durée
d'amortissement
des
biens
communaux
— M.
KREYER
9.
Subvention
pour
la Coopérative
scolaire
de
l'Ecole
élémentaire
—
Mme
STEVAUX
10.
Révision
des
tarifs
de
l'Accueil
de
Loisirs
«
Les
Petits
Loups
» à compter
du
1er
septembre
2022
Mme
STEVAUX
I.
MARCHES
PUBLICS
ET
TRAVAUX
11.
Actualisation
de
la convention
constitutive
du
groupement
de
commande
ouvert
et
pérenne
—
M.
MERTZ
IV.
RESSOURCES
HUMAINES
12.
Composition
du
Comité
Social
Territorial
(CST)
— nombre
de
représentants
du
personnel
— nombre
de
représentants
de
la collectivité
(maintien
du
paritarisme)
- recueil
de
l’avis
du
collège
des
représentants
de
la collectivité
—
M.
le
Maire V.
EUROMETROPOLE
DE
STRASBOURG
13.
Synthèse
de
la réunion
du
Conseil
de
l’Eurométropole
du
25
mars
2022
- M.
KREYER
VI.
INFORMATIONS
DIVERSES