Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 01.07.24

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 01.07.24 Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune d'Eschau. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 01.07.24)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Éducation, Page 1 sur 2

ORDRE DU JOUR

Séance ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 1er juillet 2024 à 19h00

En salle du Conseil, Mairie

Mise à l’honneur des gagnants du 1er prix « catégorie élèves de l’élémentaire » au Concours des Droits de l’Homme 2024 - Projet de l’ALSH « les Petits Loups » (accueil des parents et des élèves)

Désignation du secrétaire de séance

Participation du Conseil Municipal des enfants

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 13 mai 2024 – M. le Maire

I. APPROBATION ET INFORMATION

1. Décision du Maire n°09-2024 prise au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – M. le Maire

II. AFFAIRES FINANCIERES

2. Attribution des subventions de fonctionnement 2023 aux associations membres du Groupement des Associations d’Eschau – M. TAVERNIER

3. Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire de l’école élémentaire L’Ile aux Frênes – Mme STEVAUX

4. Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire de l’école maternelle « La Clé des Champs » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2024 – Mme STEVAUX

5. Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire de l’école maternelle « Les Hirondelles » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2024 – Mme STEVAUX

6. Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire du collège Sébastien Brant pour les voyages et sorties scolaires organisés au cours de l’année 2024 – Mme STEVAUX

7. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école élémentaire « Au fil de l’eau » de Plobsheim pour des classes de découverte concernant des élèves d’Eschau fréquentant le site bilingue intercommunal – Mme STEVAUXPage 2 sur 2

8. Demande de subvention exceptionnelle par l’Union Saint-Trophime d’ESCHAU, pour la réalisation de travaux relatifs à la sécurité du bâtiment, pour l’installation d’un nouveau chauffe-eau et pour l’acquisition d’un chariot à débarrasser pour la cuisine – M. TAVERNIER

9. Demande de subvention exceptionnelle par l’association des Amis du Jardin Monastique d’ESCHAU, pour les travaux d’aménagement et d’entretien du verger médiéval – M. TAVERNIER

10. Demande de subvention exceptionnelle par l’association du Club de Pétanque d’ESCHAU, pour l’acquisition de nouveaux équipements destinés à l’organisation de manifestation sportives et festives – M. TAVERNIER

11. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AGREE, pour la participation de la section « Gymnastique rythmique et sportive » au championnat de France 2024 – M. TAVERNIER

12. Approbation du Budget Supplémentaire – Exercice 2024 – M. KREYER

13. Ouverture et contractualisation d’une ligne de trésorerie auprès de la Caisse du Crédit Mutuel, à hauteur de 1 200 000 € - M. KREYER

III. RESSOURCES HUMAINES

14. Création de postes pour l’année scolaire 2024/2025 au Pôle Scolaire et Périscolaire – Mme STEVAUX

15. Rapport relatif à l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés dans la commune d’ESCHAU – Année 2023 – M. le Maire

IV. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

16. Choix du bailleur social en charge de l’opération de construction de la nouvelle caserne de gendarmerie – M. le Maire

17. Approbation de deux conventions avec la société SFR relatives à l’installation de dispositifs de radiotéléphonie – M. DUVERNAY et M. KREYER

18. Approbation de la convention avec la société Free Mobile relative à l’installation d’un relais de radiotéléphonie – M. DUVERNAY et M. KREYER

V. EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG

19. Projets sur l’espace public – Ajustement du programme 2024 : transport, voirie, signalisation statique et dynamique, eau et assainissement et nouveau programme national de rénovation urbaine – Compléments du programme 2024 – Lancement, poursuite des études et réalisation des travaux – M. DUVERNAY

20. Synthèse de la réunion du Conseil de l’Eurométropole du 31 mai 2024 – M. KREYER

VI. INFORMATIONS DIVERSES