Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 05.07.23

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 05.07.23 Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune d'Eschau. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 05.07.23)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Page 1 sur 2

ORDRE DU JOUR

Séance ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 5 juillet 2023 à 19h

ALSH « Les Petits Loups »

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 22 mars 2023 – M. le Maire

Bilan de l’action 2022/2023 du Conseil municipal des enfants – Madame FRANCK, Monsieur HERR et le Conseil Municipal des Enfants

I. APPROBATION ET INFORMATION

1. Décisions du Maire n°08 et n°09/2023 prises au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – M. le Maire

II. AFFAIRES FINANCIERES

2. Approbation du budget supplémentaire – Exercice 2023 – Monsieur KREYER

3. Ouverture et contractualisation d’une ligne de trésorerie auprès de la Caisse du Crédit Mutuel - Monsieur KREYER

4. Approbation de la convention relative à l'accueil des élèves de cycle 3 du périscolaire au restaurant scolaire du collège Sébastien BRANT d'ESCHAU – Madame STEVAUX

5. Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale d’Eschau pour l’année 2023 – Madame GOEURY

6. Cessions de dalles de sol amovibles et d’un panier de basket-ball mobile à la ligue Grand-Est de Basket- ball - Monsieur TAVERNIER

7. Demande de versement du fonds de concours par l’Eurométropole de STRASBOURG dans le cadre du fonctionnement de la médiathèque « Jean EGEN » de la commune d’ESCHAU – Monsieur BIRGEL

III. AFFAIRES GÉNÉRALES

8. Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus – M. le Maire

IV. RESSOURCES HUMAINES

9. Création de postes pour l’année 2023-2024 au Pôle Scolaire et Périscolaire – Madame STEVAUXPage 2 sur 2

10. Création d’un poste et modification de la DHS d’un agent technique à temps non complet au Centre Technique Municipal – Madame STEVAUX

11. Rapport sur l’emploi des travailleurs handicapés – M. le Maire

V. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

12. Prise de possession d’un immeuble sans maître – Monsieur SCHREIBER

13. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2023 résultat de la consultation des propriétaires fonciers et affectation du produit de fermage – Monsieur SCHREIBER

14. Contrat de mixité sociale – Monsieur KREYER

15. Plan de Protection de l’Atmosphère 2023-2028 de l’agglomération strasbourgeoise et Plan d’actions pour un chauffage au bois domestique performant sur le territoire de l’Eurométropole de Strasbourg – Monsieur SCHREIBER

VI. MARCHÉS PUBLICS ET TRAVAUX

16. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) – M. le Maire

VII. EUROMETROPOLE DE STRASBOURG

17. Projets sur l’espace public : ajustement du programme 2023 : Transport, Voirie, Signalisation statique et dynamique, Eau et Assainissement et Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) – Complément du programme 2023 – Lancement, poursuite des études et réalisation des travaux – Monsieur DUVERNAY

18. Avis sur la modification n°4 du PLU de l’Eurométropole de Strasbourg – Monsieur KREYER

19. Synthèse de la réunion du Conseil de l’Eurométropole du 12 mai 2023 – Monsieur KREYER

VIII. INFORMATIONS DIVERSES