Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 10.03.25

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 10.03.25 Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune d'Eschau. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 10.03.25)Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Page 1 sur 2

ORDRE DU JOUR

Séance ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 10 mars 2025 à 19h30

Salle du Conseil en Mairie

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 3 février 2025 – M. le Maire

I. APPROBATION ET INFORMATION

1. Décision du Maire n°01/2025 prise au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - M. le Maire

II. AFFAIRES FINANCIERES

2. Présentation et adoption du compte financier unique de l’exercice 2024 – M. le Maire et M. KREYER

3. Affectation des résultats de l’exercice 2024 – M. le Maire et M. KREYER

4. Vote des taux des taxes foncières pour l’année 2025 – M. le Maire

5. Présentation et vote du Budget Primitif 2025 – M. le Maire et M. KREYER

6. Révision des tarifs de l’Accueil de Loisirs « Les Petits Loups » à compter de 1er septembre 2025 – Mme STEVAUX

7. Attribution d’une subvention à la Coopérative Scolaire de l’Ecole Maternelle « La Clé des Champs » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2025 – Mme STEVAUX

8. Attribution d’une subvention à la Coopérative Scolaire de l’Ecole Maternelle « Les Hirondelles » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2025 – Mme STEVAUX

9. Attribution d’une subvention à la Coopérative Scolaire de l’Ecole Elémentaire « l’Ile aux Frênes » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2025– Mme STEVAUX

10. Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire du collège Sébastien Brant pour les voyages et sorties scolaires organisés au cours de l’année 2025 – Mme STEVAUXPage 2 sur 2

11. Demande de versement du fonds de concours par l’Eurométropole de STRASBOURG dans le cadre du fonctionnement de la médiathèque « Jean EGEN » de la commune d’ESCHAU – M. BIRGEL

12. Demande de versement d’un fonds de concours à l’Eurométropole de Strasbourg en vue de participer au financement de l’école municipale de musique « La Barcarolle » - M. BIRGEL

13. Attribution d’une subvention au Football Club d’ESCHAU, pour sa participation active lors de la cérémonie des vœux à la population, le jeudi 23 janvier 2025 – M. TAVERNIER

III. AFFAIRES GÉNÉRALES

14. Jumelage entre la commune de HOHBERG et la commune d’ESCHAU – M. BIRGEL

15. Accueil de Loisirs « Les Petits Loups » : Mise à jour du Règlement Intérieur applicable à compter du 1er avril 2025 – Mme STEVAUX

IV. RESSOURCES HUMAINES

16. Création de postes pour l’année scolaire 2025/2026 au Pôle Scolaire et Périscolaire – Mme STEVAUX

V. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

17. Vente de terrains communaux situés rue du Canal à la SCI UF – M. KREYER

18. Cession de parcelles à OPHEA pour la réalisation du projet de construction de la nouvelle Gendarmerie – M. KREYER

VI. EUROMETROPOLE DE STRASBOURG

19. Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est relatives au contrôle des comptes et de la gestion de l'Eurométropole de Strasbourg pour les exercices 2018 et suivants – M. KREYER

20. Synthèse de la réunion du Conseil de l’Eurométropole du 7 février 2025 – M. KREYER

VII. INFORMATIONS DIVERSES