Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 270426
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 210326
Déliberation - Liste des Deliberations Examinees 30.06.25
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 240325
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 271025
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 161224
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 150425
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 241125
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 130224
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 250225
Déliberation - Liste Delib Examinees 271124
Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Soulac-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib Examinees 271124)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Pêche et métiers de la mer, Démocratie locale et participation citoyenne,
PS
soulac sur mer
AFFICHÉ LE
0 2 DEC. 2024
Le Maire,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SOULAC-SUR-MER
LE MERCREDI 27 NOVEMBRE 2024
Liste des délibérations examinées
(Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
|
implantés sur le domaine public maritime de la Commune de
Vendays-Montalivet
Numéro Objet Sens du Vote
Us Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code
2024-08-01 Général des Collectivités Territoriales et Informations Prend Acte
2024-08-02 Convention de servitudes parcelles AO322 et AO328 Favorable - Unanimité
| Autorisation de programme / Crédits de paiement — _
| 2024-08-08 | Réhabiitation du Front de Mer (Tranche Il) : Modification Favorable - Unanimité
Autorisation de programme / Crédits de paiement —| ua
2024-08-04 Réhabilitation Avenue El Burgo de Osma : Modification Favorable - Unanimité
2024-08-05 Budget Principal : Décision Modificative n° 2 Favorable - Unanimité —|
2024-08-06 Budget du Camping Les Genêts : Décision Modificative n° 1 Favorable - Unanimité
Travaux à la Résidence Autonomie « Le Soleil d'Or » : Accord .
2024-08-07 de principe sur la réalisation d’un emprunt par ENEAL Favorabie - Unanimité
2024-08-08 Fixation des Tarifs Communaux 2025 Favorable - Unanimité
2024-08-09 Subvention Voyage Scolaire Favorable - Unanimité
Convention de partenariat avec la Communauté de |
Communes Médoc Atlantique sur la stratégie communautaire ue
2024-08-10 de gestion du phénomène d'érosion de la pointe de la Négade Favorable - Unanimité
à la jetée de Grave — Plan d'actions 2023 -2024 : avenant n°1 1
Modification simplifié n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la ue
2024-08-11 Commune de Le Verdon-sur-Mer : Demande d'avis Favorable - Unanimité
Avis sur la demande de concession d'utilisation du domaine
2024-08-12 public maritime en dehors des ports, pour des ouvrages Favorable - Unanimité
Le 28 novembre 2024
[
Xavier PINTAT
Maire de Soulac-sur-Mer
Membre honoraire du Parlement
Mairie - 2, rue de l'Hôtel de Ville - BP 25 - 33780 SOULAC-SUR-MER
Tél. 05 56 73 29 29 - Fax. 05 56 73 29 O0 - www.mairie-soulac.fr