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Convocation - Convocation du CM le 24 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM le 24 fevrier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
République
Française
COMMUNE
D’ARVILLARD
(Savoir)
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
J’ai
l’honneur
de
vous
informer
que
le
Conseil
municipal
se
réunira,
en
mairie,
dans
la
salle
du
conseil,
Le
mardi
24
février
2026
à
18h15.
Je
vous
remercie
de
participer
à cette
soixante-sixième
séance
de
la
mandature
dont
l’ordre
du
jour
est
le
suivant
:
Délibérations
: (entre
parenthèse
les
initiales
du
ou des
rapporteurs
en
binôme
avec
le
maire)
1.
Engagement
de
la
mairie
d’élargir
la
route
des
Varandes
sous
conditions
(GC),
2.
Convention
de
rappel
à l‘ordre
avec
le
Parquet
de
Chambéry
(GC)
3.
Ouverture
anticipée
de
crédit
(CB),
4
Avenant
n°
2
à
la
convention
relative
à
l’intervention
du
Centre
de
gestion
(CDG73)sur
les
dossiers
de
retraite
CNRACL
(GC).
Informations
et questions
diverses
:
Préparation
du
budget
Décisions
du
maire,
Réunions
des
élus,
Informations
diverses.
Fait
à Arvillard,
le
18
février
2026.