unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 29 09 2025

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - PV C

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - deli

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - PV C

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 29 09 2025 Document publié le Lundi 29 septembre 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 29 09 2025)Thèmes du document : Environnement, Travail et emploi, Aménagement du territoire, Montaigu-Vendée, le 23 septembre 2025

A l’attention des

CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

N/Réf : Direction des Affaires Générales et Juridiques

Service des Assemblées

NV/MF – DGS – CONSEIL 2025-09-29

Objet : Convocation

Madame, Monsieur

J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Conseil d’agglomération qui aura lieu le :

LUNDI 29 SEPTEMBRE 2025 à 19h00

Salle du Conseil

Hôtel d’agglomération

1 Rue Henri-Joyau – Montaigu à Montaigu-Vendée

Ordre du Jour :

 Urbanisme

1. Approbation de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

 Déchets

1. Rapport d’activités annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés

2. Collecte des ordures ménagères résiduelles et des emballages recyclables, en porte-à-porte, et transport jusqu’à l’exutoire de transfert – Relance du lot n°01

 Environnement

1. Lancement de l’action 27 du plan climat « Terres d’énAIRgie » – Structurer une filière bois locale a. Lancement de la filière bois locale sur le territoire

b. Groupement de commandes pour la mise en œuvre d’un plan de gestion durable des haies

2. Fonds de concours environnement – Demande de subvention de L’Herbergement

 Mobilité

1. Convention sur la gestion, la maintenance et la superposition d’affectation d’un ouvrage d’art de rétablissement des voies de type pont-rail nécessaire à la création du Boulevard des Ecrivains sur la commune de Montaigu-Vendée

2. Convention de partenariat pour l’exécution de travaux d’un aménagement cyclable entre Saint- Sulpice-le-Verdon et Mormaison

 Cycle de l’eau

1. Rapport d’activités annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif

2. Avenant au lot n°01 du marché de prestations d’exploitation des ouvrages et installations d’assainissement collectif sur le territoire

…/… Sport

1. Travaux de réhabilitation d’une salle de sports et construction d’une salle multi-activités au pôle sportif Ernest Pivin à Rocheservière – Lot n°02 « Renforcement de sol » 2. Groupement de commandes pour les prestations d’entretien et le nettoyage des pôles et complexes sportifs

 Jeunesse

1. Plan d’aide aux élèves des écoles de musique associées au Conservatoire de musique intercommunal

 Innovation

1. Boucle Locale d’Energie & Autoconsommation collective – PA Les Marches de Bretagne – Montaigu-Vendée

 Economie

1. Avenant au marché de travaux de désamiantage et déconstruction des anciens bâtiments « Kickers » et « Matériaux Bouteau » – Montaigu-Vendée

 Culture

1. Révision de la Convention avec le Conseil départemental de Vendée relative aux Broderies de Nicole Renard

2. Contrat de cession d’un concert de l’Orchestre National des Pays de la Loire programmé au Théâtre de Thalie

 Moyens généraux

1. Renouvellement des prestations de mise à disposition, maintenance et évolution d’une solution logicielle de gestion financière, ressources humaines et relations avec les citoyens a. Groupement de commandes pour le renouvellement des prestations de mise à disposition, maintenance et évolution d’une solution logicielle de gestion financière, ressources humaines et relations avec les citoyens

b. Validation des contrats WeMagnus BERGER-LEVRAULT

2. Groupement de commandes pour le renouvellement des prestations de contrôles, d’entretien et maintenance des installations techniques et de sécurité dans les bâtiments 3. Modification du tableau des effectifs des emplois permanents

4. Modalités d’exercice du temps partiel

5. Protection sociale complémentaire (PSC) – Participation Employeur à la couverture du risque Santé dans le cadre de la labellisation

6. Régime Indemnitaire RIFSEEP – Modification des conditions d’éligibilité au CIA

 Finances

1. Débat d’Orientations Budgétaires 2026

 INFORMATION DE L’ASSEMBLEE

Comptant sur votre présence,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Le Président

Antoine CHEREAU

#signature#