Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR sommaire CM 21 jun 2021
Compte-Rendu - CR sommaire CM 15 fevrier 2021
Compte-Rendu - CR detaille CM 31 mai 21
Compte-Rendu - CR sommaire Conseil Municipal 26 04 2021
Compte-Rendu - CR sommaire CM 29 mars 2021
Compte-Rendu - CR sommaire CM 08 11 2021
Compte-Rendu - CR sommaire CM 13 12 2021
Compte-Rendu - CR sommaire CM 21 mars 2022
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire CM 28 mai 2020
Compte-Rendu - CR Sommaire Juillet 2021
Compte-Rendu - CR sommaire CM 31 mai 2021
Document publié le Lundi 31 mai 2021 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR sommaire CM 31 mai 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 mai 2021 (19H00)
Compte-rendu sommaire affiché en mairie le 03/06/2021
Secrétaire de séance : Jean-Yves GUYOT
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2021_047 Pierre BRETEAU INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rennes Métropole - Commission Locale
d’Évaluation des Charges Transférées -
Désignation des représentants de la
Ville
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_048 Jean-Christophe
MÉLÉARD
AUTRES DOMAINES DE
COMPETENCES
Règlement Local de Publicité
intercommunal – Débats sur les
orientations générales
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_049 Jean-Yves GUYOT INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rennes Métropole - Compétences
Transport - Rapport de la Chambre
Régionale des Comptes
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_050 Jean-Christophe
MÉLÉARD
FINANCES LOCALES Budget Principal - Exercice budgétaire
2021 - Subvention aux associations -
Tableau n°4
VOTE : UNANIMITE
Ne prennent pas part au vote
Association "Panier de
Grégoire" : Christian MOREL et
Mélanie SIMON.
V_DEL_2021_051 Maxime GALLIER FONCTION PUBLIQUE Education/Jeunesse/Sport : Création d'un poste d'ATSEM à temps complet au
01/09/2021
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_052 Maxime GALLIER INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Elus - Etat annuel des Indemnités de
Fonctions - Année 2020 - Informations
VOTE : UNANIMITE
Conseil Municipal du 31 MAI 2021
Compte-rendu sommaire
1/1