Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR sommaire CM 13 12 2021
Compte-Rendu - CR sommaire Conseil Municipal 26 04 2021
Compte-Rendu - CR detaille CM 08 11 2021
Compte-Rendu - CR sommaire CM 21 jun 2021
Compte-Rendu - CR sommaire CM 31 mai 2021
Compte-Rendu - CR sommaire CM 29 mars 2021
Compte-Rendu - CR sommaire CM 15 fevrier 2021
Compte-Rendu - CR Sommaire Juillet 2021
Compte-Rendu - CR sommaire
Compte-Rendu - CR sommaire CM 27 fevrier 23
Compte-Rendu - CR sommaire CM 08 11 2021
Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR sommaire CM 08 11 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 novembre 2021 (20H30)
Compte-rendu sommaire affiché en mairie le 09/11/2021
Secrétaire de séance : Nathalie LE GRAET-GALLON
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2021_108 Christian MOREL AUTRES DOMAINES DE
COMPETENCES
CAF- Convention Territoriale Globale -
Approbation CTG 2021-2025 et
autorisation à signer
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_109 Laëtitia REMOISSENET FINANCES LOCALES Refacturation des frais généraux de personnel 2021 du budget principal aux
budgets annexes
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_110 Laëtitia REMOISSENET FINANCES LOCALES Constitution de provision et dépréciation pour 2021
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_111 Laëtitia REMOISSENET FINANCES LOCALES Budget Principal - Exercice budgétaire 2021 - Décision modificative n°1
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_112 Laëtitia REMOISSENET FINANCES LOCALES Budget annexe "Bout du Monde" - Exercice budgétaire 2021 - Décision
modificative n°1
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_113 Laëtitia REMOISSENET FINANCES LOCALES Budget annexe "Centre-Ville" - Exercice budgétaire 2021 - Décision modificative
n°1
VOTE : UNANIMITE
Conseil Municipal du 8 NOVEMBRE 2021
Compte-rendu sommaire
1/3 N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2021_114 Laëtitia REMOISSENET FINANCES LOCALES Exonération des loyers commerciaux en soutien à la vie économique locale -
Exonération loyers de Novembre 2020
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_115 Laëtitia REMOISSENET FINANCES LOCALES Budget annexe "Gestion Patrimoine Commercial Communal" - Exercice
budgétaire 2021 - Décision modificative
n°1
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_116 Laëtitia REMOISSENET FINANCES LOCALES Création du Budget annexe "ZAC Multisite"
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_117 Laëtitia REMOISSENET FINANCES LOCALES EPL "Saison culturelle" - Versement d'une subvention de la commune
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_118 Jean-Christophe
MÉLÉARD
FINANCES LOCALES Budget Principal - Exercice budgétaire
2021 - Subvention aux associations -
Tableau n°7
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_119 Philippe CHUBERRE DOMAINE ET PATRIMOINE Désaffectation, déclassement et cession de la parcelle BE 734 au profit de la
copropriété "Les Terrasses de Vianney"
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_120 Liliane VINET COMMANDE PUBLIQUE Adhésion au groupement de commande "Terres de Sources"
VOTE : UNANIMITE
Conseil Municipal du 8 NOVEMBRE 2021
Compte-rendu sommaire
2/3 N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2021_121 Jean-Yves GUYOT INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rennes Métropole - Rapport d'activités
et développement durable - Année
2020
LE CONSEIL PREND ACTE
Conseil Municipal du 8 NOVEMBRE 2021
Compte-rendu sommaire
3/3