Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR detaille CM 13 decembre 2021
Compte-Rendu - CR Sommaire Juillet 2021
Compte-Rendu - CR sommaire CM 08 11 2021
Compte-Rendu - CR sommaire CM 28 fevrier 2022
Compte-Rendu - CR sommaire CM 24 novembre 2022
Compte-Rendu - CR sommaire CM 31 mai 2021
Compte-Rendu - CR sommaire CM 21 jun 2021
Compte-Rendu - CR sommaire CM 29 12 2022
Compte-Rendu - CR sommaire CM 29 mars 2021
Compte-Rendu - CR sommaire CM 15 fevrier 2021
Compte-Rendu - CR sommaire CM 13 12 2021
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR sommaire CM 13 12 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 décembre 2021 (19H00)
Compte-rendu sommaire affiché en mairie le 16/12/2021
Secrétaire de séance : Guillaume DE VERGIE
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2021_122 Laëtitia REMOISSENET FINANCES LOCALES Autorisation de Mandatement des dépenses avant l'adoption du budget
Primitif 2022 - Budget Principal,
Budgets Annexes "Zac du Champ
Daguet", "ZAC Centre Ville", "ZAC Bout
du Monde" et "Gestion du Patrimoine
Commercial Communal"
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_123 Laëtitia REMOISSENET FINANCES LOCALES Budget Principal - Exercice Budgétaire 2021 - Décision Modificative n°1
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_124 Laëtitia REMOISSENET FINANCES LOCALES Exercice budgétaire 2021 - Versement d'une subvention de Fonctionnement
au CCAS
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_125 Laëtitia REMOISSENET FINANCES LOCALES Budget Annexe "Gestion du Patrimoine Commercial Communal" - Autonomie
Financière
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_126 Laëtitia REMOISSENET FINANCES LOCALES Budget Annexe "11 Journaux" - Exercice Budgétaire 2021 - Décision modificative
n° 1
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_127 Laëtitia REMOISSENET FINANCES LOCALES Budget annexe "Onze Journaux" - Clôture du budget
VOTE : UNANIMITE
Conseil Municipal du 13 DÉCEMBRE 2021
Compte-rendu sommaire
1/4 N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2021_128 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
SPL Nouvel Objectif de Services (N.O.S.)
- Rapports d'activités
LE CONSEIL PREND ACTE
Eric DU MOTTAY est sorti de la
salle du Conseil. Il n'a pas pris
part au vote.
V_DEL_2021_129 Laëtitia REMOISSENET FINANCES LOCALES SPL Nouvel Objectif de Services (N.O.S.) - Avenant n°3 - Exercice 2021
VOTE : UNANIMITE
Ne prend pas part au vote : 1
Eric DU MOTTAY est sorti de la
salle du Conseil et n'a pas pris
part au vote
V_DEL_2021_130 Maxime GALLIER FONCTION PUBLIQUE Transfert de l'activité "Action culturelle et Mécénat" à l'Etablissement public
local "Saison culturelle" au 1er février
2021
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_131 Maxime GALLIER INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Remboursement des frais de
déplacement aux Elus
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_132 Maxime GALLIER FONCTION PUBLIQUE Vie citoyenne - Création d'un poste d'Agent d'état civil à temps non
complet (28/35ème) au 1er février
2022
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_133 Pierre BRETEAU COMMANDE PUBLIQUE Commission d'Appel d'Offres - Modification partielle de la composition
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_134 Liliane VINET DOMAINES DE
COMPETENCES PAR
THEMES
RASED - Participation financière frais
fonctionnement RASED La Mézière
VOTE : UNANIMITE
Conseil Municipal du 13 DÉCEMBRE 2021
Compte-rendu sommaire
2/4 N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2021_135 Liliane VINET AUTRES DOMAINES DE
COMPETENCES
Petite Enfance - Actualisation des
règlements de fonctionnement des
structures Petite Enfance
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_136 Jean-Christophe
MÉLÉARD
FINANCES LOCALES Budget Principal - Exercice budgétaire
2021 - Subvention aux associations -
Tableau n°8
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_137 Jean-Christophe
MÉLÉARD
LIBERTES PUBLIQUES ET
POUVOIRS DE POLICE
Ouvertures dominicales exceptionnelles
des commerces de détail pour l'année
2022
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_138 Jean-Christophe
MÉLÉARD
LIBERTES PUBLIQUES ET
POUVOIRS DE POLICE
Ouvertures dominicales exceptionnelles
des concessionnaires automobiles pour
l'année 2022
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_139 Philippe CHUBERRE DOMAINES DE
COMPETENCES PAR
THEMES
Convention-cadre pour la réalisation de
diagnostics des bâtiments communaux
et suivi des consommations d'eau
potable - Adoption
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_140 Éric Du MOTTAY DOMAINE ET PATRIMOINE Bail rural EARL "1001 PATTES" (M. GUIHARD) - BD 27 Le Champ Derrière
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2021_141 Éric Du MOTTAY URBANISME Guichet numérique des autorisations d'urbanisme (G.N.A.U.) - Approbation
des conditions générales d'utilisation
VOTE : UNANIMITE
Conseil Municipal du 13 DÉCEMBRE 2021
Compte-rendu sommaire
3/4 N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2021_142 Éric Du MOTTAY URBANISME Convention de servitude d'accès - Parcelle section BE numéro P371
VOTE : UNANIMITE
Conseil Municipal du 13 DÉCEMBRE 2021
Compte-rendu sommaire
4/4