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Compte-Rendu - Compte rendu sommaire CM 28 mai 2020
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire CM 28 mai 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Secrétaire de séance : Matthieu DEFRANCE
N° Classification Préfecture Détail classification Préfecture Objet de la délibération VOTES
INSTITUTIONS et VIE
POLITIQUE
FONCTIONNEMENT
DES ASSEMBLÉES Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2019 Le conseil prend acte
#REF! FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES Rappel des Arrêtés du Maire pris en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales Le conseil prend acte
020/001 INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES Installation du nouveau Conseil Municipal Le conseil prend acte
020/002 INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE ELECTION EXÉCUTIF Election du Maire Unanimité
020/003 INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE ELECTION EXÉCUTIF Détermination du nombre de postes d'Adjoints au Maire Unanimité
020/004 INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE ELECTION EXÉCUTIF Désignation des Adjoints au Maire Unanimité
020/005 INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES Proclamation du tableau officiel du Conseil Municipal Le conseil prend acte
020/006 INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES Délégations permanentes - Délégations d’attributions du conseil municipal au maire Unanimité
020/007 INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE EXERCICE DES MANDATS LOCAUX Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints/Conseillers municipaux Délégués - Attribution Unanimité
020/008 INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE EXERCICE DES MANDATS LOCAUX Remboursement des frais de garde d'enfants ou d'assistance aux personnes âgées, handicapées en raison de la participation des élus aux réunions obligatoires Unanimité
020/009 FONCTION PUBLIQUE
AUTRES
CATÉGORIES DE
PERSONNELS
Modification de l’emploi fonctionnel de Directeur Général des services à compter du 01/06/2020 Unanimité
020/010 FONCTION PUBLIQUE
AUTRES
CATÉGORIES DE
PERSONNELS
Création d’un emploi permanent de collaborateur de cabinet à compter du 29 mai 2020 Unanimité
INSTITUTIONS et VIE
POLITIQUE
FONCTIONNEMENT
DES ASSEMBLÉES
Lecture (et remise) de la charte de l’élu local mentionnée à l’article L.1111-1-1 du code général des collectivités territoriales Le conseil prend acte
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2020 (19H00)
Compte-Rendu sommaire
Conseil Municipal du 28 MAI 2020
Compte-Rendu
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