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Compte-Rendu - CM16 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cépet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM16 09)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Institutions publiques,
NOMBRE
DE
MEMBRES
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
PRÉSENTS
[7
VOTANTS
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DÉFRCIRE
G
a
DE
LA
SEANCE
DU
27
SEPTEMBRE
2016
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le 19
septembre
2016,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Didier
MIQUEL.
Etaient
présents
-
M.
MIQUEL
Didier
—
M.
VERMANDE
Fabrice
-
Mme
FAU
Fabienne
- M.
DEFAYE
Martial
- Mme
DELVINGT
Marie-Rose
—
M.
COMBIER
Gilbert
Mme
CHENE
Alberte
- Mme
SERAIDI-ROUYER
Bouchra
-
FERRAN
Philippe
- LADOUX
Christine
- M.
DRAKE
José
M.
CHATAIGNER
Jean
Pierre
Absents
excusés
- Mme
SOLOMIAC
Coïlette
(procuration
M.
MIQUEL)
- Mme
YVARS
Laurence
(procuration
Mme
FAU)
- M.
GAUTHIER
Daniel
-—
M.
FOUGERAY
Jean-Michel
-
Mme
MACHADO
Céline
—
Absents
: -
M.
PINSARD
Bernard—
M.
VEILLER
Jean-Luc
Madame
FAU
Fabienne
a été
nommée
secrétaire.
Décision
1:
Admission
en
non-valeur
créances
Vote:Pour
144
-contre
0-
Abstention
Q
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal,
qu’il
a reçu
du
Trésorier,
une
liste
de
créances
qui
n'ont
pu
être
recouvrées,
concernant
les
factures
clae/cantine
d'un
montant
de
1796.92
€.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
cet
exposé
et
après
délibération
:
-
Décide,
à
la
majorité,
que
la
dette
ci-dessus
sera
admise
en
non-valeur
pour
un
montant
de
1796.92
€.
Décision
2 :
Admission
en
non-valeur
créances
Vote:
Pour
14
-contre
0 Abstention
0
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal,
qu'il
est
nécessaire
d'admettre
en
non-valeur
la
dette
de
SFR
pour
un
montant
de
0.50
€.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
cet
exposé
et
après
délibération
:
-_ Décide,
à la
majorité
que
la dette
ci-dessus
sera
admise
en
non-valeur
pour
un
montant
de
0.50
€.
Décision
3 :
NAP
: choix
des
intervenants
conventions
2016
/ 2017
Vote:Pour
14
-contre
0 —
Abstention
O
Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
délibérante
que
suite
à la
mise
en
place
du
NAP
{Nouvelles
Activités
Périscolaires),
if est
nécessaire
de
faire
appel
à
des
intervenants
extérieurs
pour
son
animation.
Le
Conseil,
oui
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
:
- d'accepter
les
propositions
présentées
: prestation
de
quatre
intervenants
pour
un
montant
pour
un
montant
de
3
945.00
€
soit
:
- Mme
DE
MAISON «
Eveil
musical
»
Pour
un
montant
de
1050.00
€
—
M.
ISMAN
«
Initiation
aux
activités
audiovisuelles
»
Pour
un
montant
de
910.00
€
- Mme
HOULEIER
Marie-Agnès
« Atelier
d’arts
visuels
»
Pour
un
montant
de
1085.00
€
—
M.
SIMON
«
Initiation
au
rugby
»
Pour
un
montant
de
900.00
€
- d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
une
convention
avec
les
prestataires,
et
tout
document
y
afférant.
Décision
4 : Recrutement
d'agents
contractuels
pour
accroissement
temporaire
d'activité
Vote:
Pour
14
-contre
0 —
Abstention
0
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'en
application
des
dispositions
de
l'article
3 de
ta loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
|
relative
au
statut
de
la
fanction
publique
territoriale,
il est
possible
de
recruter
des
agents
non
titulaires
pour
accroissement
temporaire
d'activité.
Le
contrat
est
conclu
pour
une
durée
d’un
an
maximum
(renouvellement
compris)
pendant
une
même
période
de
18
mois
consécutifs.
|]
précise
que
les
grades
envisagés
sont
ceux
d'Adjoints
techniques
de
2°"
classe
pour
une
quotité
de
travail
de
7h00
à
35h00
hebdomadaires.
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
l'autoriser
à
signer
les
contrats
de
travail
en
fonction
des
besoins
de
l’activité.
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
complémentaires,
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
- Autorise
le
Maire
à
signer
les
contrats
de
travail
pour
recruter
deux
agents
contractuels
pour
accroissement
temporaire
d'activité
sur
le
grade
d'Adjoint
technique
de
2ème
classe
pour
une
quotité
de
travail
de
7h00
à
35h00
hebdomadaires.
- Précise
que
les
crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice.
Vu
pour
être
affiché
ie 29
septembre
2016
Le
Maire,
Didier
MIQUEL