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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Pranles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - g5adf 237 CM DU 07 12 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Éducation,
1
République Française
Département de l'Ardèche
Commune de Pranles
07000 Pranles
Tél : 04 75 64 41 24
Courriel : mairie.pranles@inforoutes-ardeche.fr
Site internet : www.pranles.fr
Jours et heures d'ouverture de la mairie au public
Lundi, mardi, jeudi, vendredi de 08h30 à 12h00
Mercredi de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2023
Sur convocation du maire Christophe MONTEUX, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire le 7 décembre 2023 à 19h30.
Présents :
MM MONTEUX Christophe – PAULMIER Jean-Paul – CHAUSI Clément - MMES CLAIR Cécile - DHORMES Nathalie – MM VIDAL Jean-Claude – MMES CHATONEY Brigitte – CHAREYRE Philomène – M CLAIR Matthias - SAVRE Pierre-Olivier
Absent :
CHAREYRE Philomène, procuration donnée à M CLAIR Matthias
Secrétaire de séance : M VIDAL Jean-Claude
ORDRE DU JOUR
1. compte-rendu du 26 octobre 2023
2. Budget principal
A. Subvention au CCAS de Pranles soirée Moules-frites
B. Subvention classe de découverte - Albiez-Montrond (73)
3. Travaux 2023
A. Projet Mairie
Point sur les dossiers de demande de subventions
Réflexions sur propositions de l’architecte
B. Point sur les subventions des projets terminés
C. Point sur le projet Prahinou
Retour d’échanges d’Ardèche Habitat
4. CAPCA
A. Approbation du fonds de concours 2023
B. Mises à jour des fiches CRTE 2024
5. Gestion des ressources humaines
A. Circulaire sur la prime exceptionnelle pouvoir d’achat - saisine CST 6. Déploiement Fibre optique 2
A. Retour sur les réunions avec ADN
7. Affaires scolaires
A. Retour sur la venue de l’Inspecteur
B. Retour sur la sécurité de l’école publique
8. Affaires associatives
A. Préparation Téléthon 2023
9. Communication
A. Point sur le journal municipal N°36
10. Questions diverses
A. Réflexions sur une demande concernant le Monument aux Morts
I – APPROBATION DU CR DU 26 OCTOBRE 2023
Approuvé à l’unanimité sans changement ;
II-BUDGET PRINCIPAL
A – Subventions CCAS : le conseil décide, à l’unanimité, de verser au CCAS la somme de 4002,50€ montant du bénéfice net du repas Moules-Frites du 17 octobre ; ainsi qu’une subvention de 1000€.
B - Subvention classe de découverte : le conseil décide à l’unanimité le versement à l’Amicale Laïque de la somme de 1260€, correspondant au montant de 90€ par élève, dans le cadre de la classe de découverte à Albiez-Montrond (Savoie), du 29 janvier au 2 février 2024.
III – TRAVAUX 2023
A – Projet rénovation salle Delon et mairie : Le dossier DETR a été déposé.
Le conseil a examiné les propositions de l’architecte et soulevé un certain nombre de remarques et de modifications. Elles seront soumises à ce dernier au cours d’une rencontre le 14 décembre.
B – Projet Prahinou : une rencontre est programmée le 18 janvier. Le projet initial, logements pour personnes âgées autonomes, est abandonné. Ardèche Habitat proposerait en lieu et place la construction de logements ouverts à la location sans conditions particulières. Des propositions précises seront examinées au cours de la réunion précitée.
IV – CAPCA
A – Approbation du fonds de concours 2023 : le conseil approuve à l’unanimité la convention du fonds de concours concernant le mur du cimetière. Il se monte à 8764.73 €
B - Mise à jour des fiches CRTE (Contrat de Relance et de Transition Ecologique) : pour chaque demande de financement DETR, nous devons joindre une fiche CRTE à jour du projet concerné par cette demande. La préfecture demande de transmettre nos fiches action CRTE à jour en indiquant quels projets ont été abandonnés depuis l'an dernier, quels sont ceux qui ont évolué, compléter ces fiches CRTE pour les nouveaux projets qui n'étaient pas prévus jusqu'à présent et indiquer quelles sont les fiches 2023 qui restent d'actualité pour 2024. Les fiches sont au nombre de 15, dont certaines ont été mises à jour et renvoyées. Elles concernent entre autre l’éclairage public et la rénovation de la mairie et de la salle Delon 3
V – RESSOURCES HUMAINES
A – Prime pouvoir d’achat exceptionnel pour la Fonction Publique territoriale : les agents municipaux de la commune peuvent y prétendre. Le conseil décide de l’instaurer et de la verser après avis préalable obligatoire du Comité Social Territorial
VI – AFFAIRES SCOLAIRES
A – Visite de l’inspecteur d’Académie : le nouvel inspecteur a entrepris de visiter toutes les écoles de sa circonscription. Il s’est engagé sur une vision prospective à court et moyen terme, plutôt qu’une vision purement mathématique.
B – Sécurité à l’école publique : à la suite des alertes à la bombe qui ont impacté 16 établissements scolaires du bassin de Privas le 24 novembre, un certain nombre de dispositions, pour une sécurité maximale, ont été prises pour faire face à d’éventuels évènements de ce type.
VII – JOURNAL MUNICIPAL N° 36
Toutes les conditions sont réunies pour qu’il soit distribué avant la fin de l’année.
VII – MONUMENT AUX MORTS
A la suite d’une demande pour qu’apparaissent les noms des trois e 25 janvier 2024 personnes « mortes pour la France » au cours de la seconde guerre mondiale sur le monument aux morts, comme la loi l’exige, le conseil décide de demander deux devis pour une plaque commémorative, de créer une petite commission pour régler la cérémonie qui se déroulera le 8 mai.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 22 heures.
Prochain conseil municipal le 21 janvier 2024.