Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
unknown - annexe dcm 2024 044 subventions 2024 associations
unknown - subventions 2025 associations commission finances
Déliberation - dcm 2026 05 label ffve tampon
Déliberation - dcm 2024 99 subvention association des retros du p
Déliberation - dcm 2024 44 vote des subventions aux associations
Déliberation - dcm 2025 31 vote des subventions exceptionnelles t
Déliberation - dcm 2026 04 subvention pour paris alsace 2026 tamp
Déliberation - dcm 2025 29 vote des subventions aux associations
Déliberation - dcm 2026 14 subvention travaux durgence eglise tam
Déliberation - dcm 2026 41 attribution des subventions aux associations tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Neubourg.
Lien du pdf (Déliberation - dcm 2026 41 attribution des subventions aux associations tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le
18/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
18/05/2026
Publié
le
ID
: 027-212704282-20260511-DCM 2026
41-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
|
DÉLIBÉRATION
n° DCM-2026-41
|
DÉPARTEMENT
EURE
Attribution
des
subventions
aux
associations
|
Û
|
Date
de
la
séance
:
11
mai
2026
(
Date
de
convocation
: 05
mai
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
A
l'unanimité
(
Membres
présents :
23
Nombre
de
votants :
23
VILLE
DU
NEUBOURG
Présents: Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire
; M.
Arnaud
CHEUX,
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
M.
Francis
BRONNAZ,
Mme
Anita
LE
MERRER,
M.
Edouard
DETAILLE,
Maire
adjoints
; M.
Jean
LEFEBVRE,
M.
Pierrick
BOURDIN,
Mme
Christine
FOSSARD,
M.
Éric
PETIT,
Mme
Isabel
COUDRAY,
M.
Philippe
DELAUNAY,
Mme
Martine
BAARS,
M.
Gilles
BARBIER,
Mme
Marylin
CHAPELLE,
Mme
Marie
HEUGHEBAERT,
Mme
Caroline
BLAIN,
M.
Gérald
SEURON,
M.
Benjamin
MAUGY,
Mme
Laure
BÉNARD,
M.
Tony
FIQUET,
M.
Jean-Baptiste
MARCHAND,
M.
Ludovic
RENAULT.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Caroline
BLAIN.
Mme
Isabelle
AMEYE,
Mme
Claire
LAPOIRIE,
M.
Loïc
CABOT
et
Madame
Carole
ANCEL
ont
quitté
la salle
au
moment
du
vote
de
cette
délibération.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
les
demandes
de
subventions
pour
l’année
2026,
présentées
par
les
associations
et
examinées
par
la
Commission
Finances
réunie
le
29
avril
2026 ;
CONSIDÉRANT
que
l’article
L.
2131-11
du
code
général
des
collectivités
territoriales
interdit
aux
conseillers
municipaux
de
participer
aux
délibérations
portant
sur
une
affaire
les
intéressant
personnellement
ou
comme
mandataire,
un
élu
président
ou
trésorier
d'une
association
est
tenu
de
quitter
la salle
au
moment
du
vote
lui
allouant
une
subvention ;
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
de
LE
NEUBOURG
:
- décide
d'attribuer
et
de
verser
une
subvention
aux
associations
selon
le tableau
suivant.
Subventions annuelles
[
2026
|
Social - Seniors - Solidarité - Commerce
Anciens
Combattants
Amicale
des
employés
2370€
ACPG-CATM
Devoir
de
communaux
re
210
€
Fe
-
mémoire
Aînés
Le
Neubourg-Vitot
=
Lu
1 980
€
Amitale
de
l'Eure
2ème
DB
35€
{Association des)
EDCV
CVR.
210
€
Comice
agricole
780
€
UNC
- AFN
210€
Croix
Rouge
2 500
€
Bibliothèque
médiathèque
+!
0e
Inter seniors
4 260 €
EPN
276
Jardins
familiaux
du
Neubourg
700
€
Cinéma
(Sirius)
29
968
€
Jeunesse
et
Vie
{association}
7
500
€
Découverte
Patrimoine
PNE
300
€
Le petit glaneur
170 €
Fondation
du
patrimoine
500
€
Les
Petits
Loups
(Centre
de
loisirs)
81
000
€
Le
Neubourg
Images
350
€
L'outil
en
main
du
Neubourg
2 100€
Musée
d'Anatomie
20 000 €
Marché
du Neubourg =.
3 400
€
UP
(fonctionnement
+
secrétariat
+
76
000
€
(Association)
HM)
Norm'Handicap
{Association}
100
€
Association
Orchestre
Rétros
du
Plateau
2 500
€
‘
.
4 800
€
ne
ue
nue
d'harmonie
Société
Municipale
Hippique
|
2 500
€
(fonctionnement) UCIAL
2 700€
Union
des
Maires
et
Elus
845
€ ENSEIGNEMENT Bâtiment
CFA
Evreux
A5
€
Bâtiment
CFA
Rouen
15
€
CFAIE
Val
de
Reuil
270
€
CFA
-CFPPA
Horticole
de
.
30
€
Fauville
en
Caux
MFR
Saint
Désir
15
€
MER
Bernay
AS
€
MER
Mortagne
au
Perche
15
€
Ecole
des
jeunes
Ssapeurs-
500 €
pompiers SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
OMS
pour
fonctionnement
|
5380€
|
La
présente
délibération
sera
inscrite
au
registre
| des!
délibérations
de
la
commune
et
transmise
au]
———
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un recours|
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
sis
53
avenue
Gustave
FLAUBERT
76000
ROUEN,
dans|
|
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
sur
le|
|
site
de
la
commune
www.
leneuboura.fr
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application|
|
Télérecours
citoyens,
accessible
par
le
site
www.telerecours.fr
| |
représentant
de
l'Etat
|
|
Envoyé
en
préfecture
le
18/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
18/05/2026
Publié
le
ID
: 027-212704282-20260511-DCM 2026
41-DE
FEUMEtTT
ZUZG/USTI
OMS
- Associations
sportives
Cercle
d'escrime
1 000
€
DACO?2
(Apnée/Plongée)
1 000
€
Football
Club
Pays
Neubourg
16
550
€
Golf
1 000
€
HBCN
(hand
ball)
4
100
€
JUDO
5 000
€
K
DANCE
130
€
KARATE
1 400
€
KUNG
FU
4150€
Latino
Danc'Eure
500
€
Le
Neubourg
country
130
€
NAC
6 200€
Natation
2
300
€
NBC
(basket)
À 600
€
Neubourg
Escalade
club
1 800
€
NQTT
6 500
€
NTC
(tennis)
9
200
€
Pétanque
500
€
RANDON'EURE
500
€
Triathlon
2 800
€
UVN
7 000
€
UNSS
collège
G
de
Gaulle-Ant
350
€
UNSS
collège
P.
Corneille
1
260
€
Fait
à
LE
NEUBOURG,
le
15
mai
2026,
La
secrétaire,
Caroline
BLAIN
ce