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Déliberation - LE FAOUET PROJET Avenant N°7 convention CADF 1
unknown - LE FAOUET Tarifs communaux 2023 V2 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Faouët.
Lien du pdf (unknown - LE FAOUET Tarifs communaux 2023 V2 tampon)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Culture et patrimoine,
Tarifs 2023
DROITS DE STATIONNEMENT DES TAXIS 75,00 €
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
- Redevance annuelle au mètre carré
DROITS DE PLACE
Marchés
Petit étalage 3,00 € Moyen étalage 4,00 € Véhicule étalage 5,00 € Grand camion étalage 6,00 € Camion semi-remorque 44,00 € Autres
Petit cirque 31,50 € Grand cirque 52,50 € Manèges, Loterie, Tirs 26,00 € Braderie 26,00 € Occupation des Halles pour les associations extérieures au Faouët et particuliers/professionnels - la journée 500,00 €
MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS DU STADE DE FOOTBALL DE KEROZA HORS COMMUNE Tarifs 2023 - Forfait journée AVEC TRACAGE 240,00 €
195,00 €
LOCATIONS DU MATERIEL COMMUNAL (GRATUIT POUR LES ASSOCIATIONS FAOUËTAISES) Tarifs 2023 - Plateau 3 mètres ou 4 mètres avec tréteaux 2,00 €
2,00 €
30,00 €
- Ganivelle de 2 mètres 1,00 €
1,00 €
- Forfait déplacement des services techniques 25,00 €
9,00 €
Tarifs de location du stade de football de Kéroza
- Forfait journée SANS TRACAGE
Page 1
Location du matériel communal
- Table ET 2 bancs : pin 2,2 mètres ou plastique 1,8 mètres
Tarifs liés à l'utilisation du domaine communal
- Tonnelle 4 X 4 mètres
- Ganivelle de 2,5 mètres Tarifs 2023
SERVICES FUNERAIRES
135,00 €
243,00 €
429,00 €
28,00 €
37,00 €
648,00 €
825,00 €
102,00 €
141,00 €
Cavurnes
- 10 ans 201,00 € - 15 ans 279,00 €
- 30 ans 537,00 €
REDEVANCES COMMUNALES D'INHUMATION
84,00 €
* Dans le cas d'une concesssion de 4m² : le tarif de 2m² est doublé
* Tout mois entamé étant dû
Tarifs multiple de trois car 1/3 CCAS et 2/3 Commune pour les services funéraires
Tarifs des services funéraires
et des redevances d'inhumation
Concession 2m² de 15 ans (avec plaque numérotation) *
Concession 2m² trentenaire *
Concession 2m² cinquantenaire *
- Caveau communal : Forfait mensuel 1er trimestre *
Page 2
- 15 ans
Dépôt dans columbarium ou dépôt d'urnes dans concession ou dispersion de cendres par le personnel communal
Forfait mensuel au-delà du 1er trimestre *
Columbarium (concession + 1 case)
- 10 ans
- 15 ans
Columbarium : Renouvellement concession sans case (dont entretien) - 10 ans Tarifs 2023
10,00 €
gratuit
plus d'abonnement spécifique
20,00 €
1,50 €
Montant d'achat du document
2,50 €
Caution 50€ (encaissée si non restitution de
documents ou détérioration)
- Pénalité dans la restitution des prêts / par semaine de retard (livres et documents multimédias)
- Pénalité en cas de non-restitution et/ou de dégradation de documents
- Carte informatique de lecteur (Renouvellement pour perte)
- Prêt de documents multimédias (CD/CDROM et DVD)
Page 3
Tarifs Médiathèque
- Abonnement → livres seuls (adultes et jeunes à partir de 18 ans)
- Abonnement → livres seuls (moins de 18 ans)
- Abonnement → livres seuls pour estivants (Juillet et Août)
- Abonnement → livres et documents multimédias (adultes et jeunes à partir de 15 ans) Locataires
potentiels
Prestations
Evènement à but non
lucratif
Evènement à but
lucratif Locaux Extérieurs
Gratuit 100 € 150 € 110 € 160 €
Gratuit 200 € 350 € 210 € 360 €
Gratuit 100 € 100 € 100 € 100 €
100 € 100 € 100 € 100 € 100 €
70 € 70 € 70 € 70 € 70 €
80 € 80 € 80 € 80 € 80 €
100 € 150 € 150 € 150 € 150 €
Jour 30 € 30 € 30 €
Nuit 60 € 60 € 60 €
Gradins
Sonorisation
Vidéo-projecteur
Mise à disposition gratuite
de la salle des fêtes pour 2
manifestations
Tarifs de location de la Salle des Fêtes pour l'année 2023
Associations Faouëtaises Associations
Extérieures
Autres demandeurs Etablissements Scolaires
du FAOUËT
Hall, bar et salle annexe
Attestation assurance Responsabilité Civile
Salle complète
(Hall, bar, salle annexe, grande salle)
Cuisine et vaisselle comprise
Page 4
Nettoyage
Caution
Télésurveillance -
Déplacement pour
défaut de mise en
service
30 €
60 € Salle de Réunion Assemblées Générales Réunions associatives Gratuit Assemblées Générales 110 €
110 € journée 110 € journée
50 € 1/2 journée 50 € 1/2 journée
25 € les 2 heures 25 € les 2 heures
Caution
Page 5
Tarifs de location des salle des conférences, salle associative et salle multi-activités
2023
Associations, Particuliers et Professionnels
extérieurs
Associations, Particuliers et Professionnels
Faouëtais
Autres réunions, stages,
séminaires d'organismes
professionnels
Tarifs Réunion, stages, séminaires d'organismes professionnels
Attestation assurance Responsabilité Civile Attestation assurance Responsabilité Civile Locataires
potentiels
Prestations Evènement à but non lucratif Evènement à but lucratif Locaux Extérieurs
Gratuit
Gratuit 160 €
Attestation assurance Responsabilité Civile
Page 6
Caution
Tarifs de location de la Salle du Cinéma
2023
Associations faouëtaises
Associations extérieures
Commerçants
Assemblée Générale
380 € 160 € 380 €
Spectacles Locataires
potentiels
Prestations
Assemblées générales
uniquement Evènement à but lucratif Locaux Extérieurs
Gratuit
Page 7
Caution
Attestation
assurance
Responsabilité
Civile
Tarifs de location de la Salle du Complexe Sportif (uniquement pour réunion)
2023
Associations faouëtaises
Associations
Extérieures
Autres demandeurs
Salle de Réunion - Tarifs
100 € 150 € 110 € 160 € Tarifs 2023
- Droits d'entrée - plein tarif 5,00 € - Droit d'entrée groupe Office de tourisme 4,50 € - Droits d'entrée - Tarif réduit (groupe + 15 personnes, étudiants 18-26 ans, demandeurs emploi, bénéficiaires du RSA, enseignants en activité, personnels du ministère de la Culture, carte famille nombreuse) - Visite guidée exposition/personne (en plus du droit d'entrée) 2,00 € - Conférence (avec accès à l'exposition) 7,00 € - Visite guidée scolaire jusqu'à 12 ans 1,60 € - Visite guidée scolaire + de 12 ans 2,50 € - Visite atelier famille enfant 2,50 € - Visite atelier famille adulte 5,00 € 3,50 €
- Carte d'abonnement nominative (4 visites, carte valable sur 4 ans maximum) 12,00 €
Gratuit
- Affiche 4,00 € - Reproduction A4 1,50 € - Carte postale 0,80 € - Lot de 4 cartes postales des expositions temporaires 2,00 € - Lot de 6 cartes postales des expositions temporaires 3,00 € - Catalogue Jules Paressant 5,00 € - Catalogue Marius Borgeaud 5,00 € - Catalogue Mathurin Méheut 5,00 € - Catalogue Germain David-Nillet 5,00 € - Catalogue Lucien-Victor Delpy 3,00 € - Catalogue Alain Le Quernec 2,00 € - Catalogue Le Sport dans l'Art 5,00 € - Catalogue Sydney Curnow Vosper 5,00 € - Livre Le Sport dans l'Art 10,00 € - Livre Henri Barnoin (1882-1940) épuisé mais risque de réassort 10,00 € - Catalogue Des habits et nous - Vêtir nos identités 10,00 € - Livre Henri Guinier 20,00 € - Livre Fernand Le Gout-Gérard 20,00 € - Livre Fernand Daucho 10,00 € - Catalogue Alfred SWIEYKOWSKI 12,00 € - Livre Maurice MENARDEAU 25,00 €
Tarifs du Musée Municipal
MUSEE MUNICIPAL
3,00 €
- Cos du Conseil départemental du Morbihan + carte CEZAM + carte CNAS + détenteurs du pass expos LE FAOUET/QUIMPERLE/KERNAULT
- Gratuit : moins de 18 ans, personnes en situation de handicap (carte invalidité), membres ICOM, conservateurs du patrimoine, guides conférenciers et guides interprètes, animateurs du patrimoine, journalistes, Bretagne musées, pass OT Bretagne, carte "Bon pour une
entrée gratuite", scolaires CCPRM, accompagnateurs scolaires, Amis du Musée du Faouët, divers {tourisme...} - Catalogue Henry d'Estienne (1872-1949) 10,00 € - Livre La Première Guerre Mondiale vue par les peintres de Bretagne 20,00 € - Catalogue Henry DEZIRE (1878-1965) 10,00 € - Livre Jean-Bertrand PEGOT-OGIER (1877-1915) 20,00 € - Livre La Fête vue par les peintres en Bretagne 20,00 € - Catalogue "100 métiers vus par les artistes en Bretagne" 20,00 € - Catalogue "Regards photographiques sur les métiers en Bretagne aux 19ème et 20ème siècles 10,00 € Livre Des peintres entre terre et mer - Du Faouët à Concarneau 30,00 € Livre Une famille d'artistes au Faouët 20,00 € Livre Le Paysan breton dans la peinture 30,00 € - Livre Le Portrait dans la peinture en Bretagne 30,00 € - Journal d'exposition 1,50 € - Crayon papier avec un animal / crayon bille tube de peinture / marque-pages animaux / badge 2,00 € - Crayon bille avec un animal ou une fleur / crayon bille pinceau / marque-pages magnétique 2,50 € - Pot à crayons et mug à colorier 3,50 € - Signet 0,20 € - Marque-page 0,40 € - Mug personnalisé avec une image de face 10,50 € - Mug personnalisé avec une image sur le pourtour 12,00 € - Magnet / miroir 4,00 € - Dé à coudre personnalisé / marque-pages en métal / set de 4 badges 6,00 € - Carnet enfant "Découvrir les couleurs" 9,95 € - Livre enfant "Mon petit atelier d'artiste" 9,95 € - Livre enfant "A travers l'art" 9,95 € - Bijou de sac personnalisé / collier ping-pong (3 perles) 16,00 € - Sautoir 15,00 € - Bracelet porcelaine / broche / boucles d'oreille Clairon création 9,50 € - Boucles d'oreilles porcelaine Imagine Design 10,50 € - Carnet 2020 8,00 €
Page 8 Tarifs Pont Bascule (service fermé en 2023)
Tarif des abonnés
Tarifs de la pesée 2023
4,50 €
3,90 €
3,50 €
Forfait de 10 000 € par an et participation
aux frais d'entretien à hauteur de 75 % (hors
frais de maintenance)
40,00 €
40,00 €
Autres tarifs
Tarifs de la pesée 2023
5,00 €
5,50 €
7,00 €
8,50 €
11,00 €
5 pesées maximum par mois
6 à 100 pesées par mois
101 à 200 pesées par mois
Plus de 200 pesées par mois
31 à 40 tonnes
41 à 50 tonnes
Page 9
Carte d'abonnés (fourniture d'une 1ère carte + mise en service)
Carte d'abonnés (renouvellement pour perte-bris-vol) (frais de port en sus)
0 à 10 tonnes
11 à 20 tonnes
21 à 30 tonnes