Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - liste des delib 05.02.2026
Déliberation - LISTE DELIBS 26032024
Déliberation - LISTE DELIBERATION DU 29112024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 13.05.2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 31072025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 13 JUIN 2024
Déliberation - 2025 CM 0603 LISTE DELIB
Procès Verbal - conseil 05.06.2026 PV Delib PREF
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Thanvillé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
MAIRIE
de
THANVILLÉ
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU 5
juin
2026
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2026
Publié
le
ID
: 067-216704908-20260605-2026
5-DE
(selon
les
dispositions
de
l'article
L.2121-25
du
CGCT)
Décision
du
N°
Objet
de
la
délibération
Conseil
Municipal
2026-5-1
[Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
21
avril
2026
Approuvée
2026-5-2
|Communications
du
maire
Approuvée
2026-5-3
|Désignation
des
membres
de
la
commission
communale
de
la chasse
Approuvée
2026-5-4
|Adhésion
à
la
plateforme
Alsace
Marchés
Publics
Approuvée
Désignation
des
électeurs
pour
l'élection
des
délégués
du
collège
des
,
_
Approuvée
2026-5-5
|communes
au
Comité
syndical
de
l'ATIP
2026-5-6
[Election
des
délégués
et
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales
APPEORÉE
Thanvillé,
le
9
juin
2026
Le
Maire
Patrick
BUHL
Adresse
postale
:
Secrétariat
de
Mairie
5
rue
du
Château
67220
THANVILLÉ
&
03
88856266
+
E-mail
: mairie@thnaville.fr