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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thanvillé.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Bas-Rhin
COMMUNE
de
THANVILLÉ
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
26 MARS
2024
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
(selon
les
dispositions
de
l'article
L.2121-25
du
CGCT)
Décision
du
Conseil
N°
Objet
de
la
délibération
Municipal
2024-2-]
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
18 janvier
2024
Approuvée
2024-2-2
Compte
administratif 2023
Approuvée
2024-2-3
Approbation
du
compte
de
gestion
Approuvée
2024-2-4
Affectation
du
résultat
Approuvée
2024-2-5
Taxes
directes
: vote
des
taux
Approuvée
Nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
: application
de
Approuvée
2024-2-6 _
|la fongibilité des crédits
PP
2024-2-7
Gestion
des
amortissements
des
immobilisations
: M57
Approuvée
2024-2-8
Budget
primitif 2024
Approuvée
2024-2-9
Subventions
Approuvée
2024-2-10
[remplacement
des
chaises
de
la classe
des
CP
Approuvée
2024-2-11
[Travaux
de
rénovation
des
peintures
des
3 salles
de
classe
Approuvée
Installation
d'un
système
de
chauffage
géothermique
à l'école
Avvrouvée
2024-2-12
|: choix de l'entreprise
PP
2024-2-j3
[Remplacement
de
la chaudière
du presbytère
Approuvée
Création
d'un
poste
d'adjoint
technique
non
titulaire
Approuvée
2024-2-14 °°
|(accroissement
saisonnier
d'activités)
PP
Décision
sur
le maintien
de
la dérogation
concernant
les
,
Approuvée
2024-2-15
|rythmes
scolaires
Le me
TI
RTE
Ur
à
un
|
Thanvillé,
le 27
mars
2024
+
#
PR
SE
|
Le
Maire
Ls7 SEESTaT-eRSTEN |
Patrick auf
Adresse
postale:
Secrétariat
de
Mairie
5
rue
du
Château
67220
THANVILLÉ
&
03
88856266
°+
E-mail:
mairie@thanville.fr