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Déliberation - 2025 CM 0603 LISTE DELIB
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thanvillé.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 CM 0603 LISTE DELIB)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
11/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
11/03/2025
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Publié
le
ID : 067-216704908-20250806-2025
CM 0603-AU
Département
du
Bas-Rhin
COMMUNE
de
THANVILLÉ
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
06
MARS
2025
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
(selon
les
dispositions
de
l'article
L.2121-25
du
CGCT)
Décision
du
Conseil
N°
Objet
de
la délibération
Municipal
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
29
novembre
Aphionvée
2025-1-1
2024
2025-1-2
Compte
administratif 2024
Approuvée
2025-1-3
Approbation
du
compte
de
gestion
Approuvée
2025-1-4
Affectation
du
résultat
Approuvée
2025-1-5
Taxes
directes
: vote
des
taux
Approuvée
Nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
: application
de
À
,
2025-1-6
|la fongibilité des crédits
PPTOUVES
2025-1-7
Budget
primitif 2025
Approuvée
2025-1-8
Subventions
Approuvée
2025-1-9
Cimetière
: pose
d'une
plaque
sur
l'ossuaire
Approuvée
Création
d'un
poste
d'adjoint
technique
non
titulaire
A
/
2025-1-10
(accroissement
saisonnier
d'activités)
PPTOUVES
Motion
SIS67
: temps
d’attente
aux
services
d’accueil
des
urgences
des
établissements
hospitaliers
dans
le cadre
de
Approuvée
2025-1-11
transport
de
victimes
Thanvillé,
le
10
mars
2025
Le
Maire
Patrick
BUHL
Adresse postale:
Secrétariat
de
Mairie
5 rue
du
Château
67220
THANVILLÉ
&
03
88
856266
+
E-mail:
mairie@thanville.fr