Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 28 11 2021 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 09 04 2021 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 28 01 2020 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 17 07 2021 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 06 11 2021 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 31 05 2021 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 03 09 2021 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 28 09 2021 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 17 10 2021 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 03 05 2021 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 16 01 2021 Procès verbal du conseil municipal
Document publié le Samedi 16 janvier 2021 par la commune d'Azas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 16 01 2021 Procès verbal du conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
1
Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal d’Azas
du 16 janvier 2021, à 10h00
Présents : ARRIETA Patricia, BARTHES Magali, BESSIERE Pierre-Gaël, BIGARAN Olivier, CHEMACK Pierre-Franck, de PINS-LOZE Etienne, FEYER Richard, GIZA Fabian, HIEST Michael, LACOURT Laurent, LAPUELLE Clémence, LATOUR Pascal, MAURY Sylvain, SERRE Laure.
Absent : LEROY Fabien (ayant donné procuration à Sylvain MAURY).
La séance est ouverte à 10h09 par Monsieur le Maire.
Monsieur Pierre-Gaël BESSIERE est désigné secrétaire de séance.
Il procède à la lecture de l’ordre du jour.
Lecture du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 novembre 2020 est faite par Monsieur Pierre- Gaël BESSIERE. Il est approuvé à l’unanimité.
1-1-2021 Délibération portant autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget 2021
Le vote de cette délibération permet de continuer à procéder à des dépenses urgentes (dans la limite de 10% du budget de l’année 2020) en 2021 avant que le budget 2021 soit voté.
Il est procédé à un vote à main levée.
Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur de cette délibération.
1-2-2021 Délibération relative au recrutement d’un agent contractuel de droit public sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3.1.1° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984)
Suite à la démission annoncée d’un agent du périscolaire à l’école, un appel à candidature doit être lancé pour procéder à son remplacement. Les conseillers municipaux échangent sur l’emploi recherché notamment en termes d’heures.
Monsieur Sylvain Maury présente le contrat actuel de la personne sur le départ, qui contient les horaires suivants :
- 12h-14h30 : pour la cantine et le ménage du midi.
- 16h-19h : pour le périscolaire.
La démission de l’agent communal sera effective au 21 février 2021. Le nouveau contrat pourrait dans un premier temps courir du lundi 1er mars au vendredi 9 juillet 2021. Un renouvellement serait possible à partir de septembre jusqu’en avril 2021.
L’agent sur le départ s’occupe des activités sportives pour les élèves de l’école dans le cadre du périscolaire. Un profil similaire, ayant des compétences ou une expérience dans le sport, sera privilégié.
Monsieur Sylvain Maury propose de repartir sur le même nombre d’heures et les mêmes horaires pour le nouveau contrat.
Il est procédé à un vote à main levée.
Nombre de votants : 15 2
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur de cette délibération.
Questions diverses
Madame Clémence LAPUELLE et Monsieur Pierre-Gaël BESSIERE présentent le questionnaire qui sera envoyé aux habitants de la commune concernant les futurs projets à mener dans la commune. Il sera envoyé par e-mail et sur les réseaux sociaux de la commune.
La séance est levée à 10h48.
Mr Fabian GIZA Mr Pierre-Gaël
BESSIERE
Mr Pierre-Franck
CHEMACK
Mme Clémence
LAPUELLE
Mr Sylvain MAURY
Mr Michael HIEST Mr Richard FEYER Mr Etienne de PINS-
LOZE
Mr Fabien LEROY Mr Pascal LATOUR
Mr Olivier BIGARAN Mme Patricia ARRIETA Mme Magali
BARTHES
Mme Laure SERRE Mr Laurent LACOURT