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Document publié le Vendredi 3 septembre 2021 par la commune d'Azas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 03 09 2021 Procès verbal du conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Démocratie,
1
Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal d’Azas
du 3 septembre 2021, à 19h00
Présents : BARTHES Magali, BESSIERE Pierre-Gaël, BIGARAN Olivier, DE PINS-LOZE Etienne, FEYER Richard, HIEST Mickaël, LACOURT Laurent, LAPUELLE Clémence.
Absent : GIZA Fabian, LEROY Fabien, MAURY Sylvain (ayant donné procuration à Mickaël HIEST).
Du public assiste à la séance.
La séance est ouverte à 19h07 par Pierre-Gaël BESSIERE, Premier adjoint, Maire par intérim.
Monsieur Laurent LACOURT est désigné secrétaire de séance.
Monsieur Pierre-Gaël BESSIERE procède à la lecture de l’ordre du jour.
Lecture du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 3 mai 2021 et de la réunion du conseil municipal du 17 juillet 2021 est faite par M. Pierre-Gaël BESSIERE. Les deux comptes rendus sont approuvés à l’unanimité.
7-1-2021 Délibération SDEHG : ajout de 10 prises guirlandes
Monsieur Etienne DE PINS-LOZE, délégué au SDEGH pour la commune, présente la délibération.
De nombreux retours positifs sur les décorations de Noël nous ont amenés à les étendre à l’ensemble de la commune. La pose de nouvelles décorations de Noël nécessite l’installation de prises guirlande.
L’ajout des 10 prises guirlandes est prévu à différents endroits :
- 1 chemin du Pech,
- 1 chemin de Pramadel,
- 2 route de Montpitol,
- 1 chemin des Crêtes,
- 1 au niveau de la vierge, en haut de la côte du lavoir,
- 1 chemin de Bouzigues,
- 1 à en Salvan,
- 1 à en Moynet,
- 1 route de Saint Sulpice.
Le reste à charge pour la commune sera de 1398€.
Il est procédé à un vote à main levée.
Nombre de votants : 9
Suffrages Exprimés : 9
Nul : 0
Majorité absolue : 5
9 suffrages en faveur de cette délibération.
7-2-2021 Délibération Choix de la société pour l’achat de décorations de Noël
Madame Clémence LAPUELLE, en charge du dossier au sein du conseil municipal, présente la délibération.
Le budget prévisionnel pour ce projet est de 3000 €. 2
3 sociétés ont été sollicitées :
- Decolum qui propose un devis de 2715,15 € HT,
- Festilight qui présente deux devis : un de 2357€ et un de 1181€ (avec des décorations nettement plus petites, d’où la différence de prix),
- Vosta qui propose trois possibilités, la première à 3250€, la deuxième à 1410€ avec des décorations plus petites et la dernière à 2910€ avec des décorations d’occasions.
Madame Clémence LAPUELLE précise que l’an passé la société Decolum avait été choisie. Le devis proposé cette année par cette société propose les mêmes motifs et les mêmes couleurs que les achats réalisés l’an passé. De plus, le devis correspond au budget prévisionnel. L’ensemble du conseil municipal s’accorde sur la nécessité d’uniformité des couleurs des décorations.
Il est proposé de retenir le devis proposé par la société DECOLUM.
Il est procédé à un vote à main levée.
Nombre de votants : 9
Suffrages Exprimés : 9
Nul : 0
Majorité absolue : 5
9 suffrages en faveur de cette délibération.
7-3-2021 Délibération Choix de la société pour l’achat de barrières de sécurité pour l’école
Monsieur Laurent LACOURT, en charge de ce dossier au sein du conseil municipal, présente la délibération.
Trois entreprises ont été sollicitées pour ce projet :
- La société Virages, qui propose un devis de 1718,40€.
- La société Signals, qui propose un devis de 4078,66€.
- La société Signaclic, qui propose un devis de 1788,96€.
Monsieur LACOURT précise que pour les devis des sociétés Virages et Signals, il est nécessaire de sceller dans le béton les panneaux, qui deviennent donc indémontables. Un système de fixation existe afin de les rendre démontables, mais il coûte 2000 euros.
Les barrières proposées par la société Signaclic sont simplement boulonnées dans le sol avec des chevilles.
Il est proposé de privilégier le devis de Signaclic.
Il est procédé à un vote à main levée.
Nombre de votants : 9
Suffrages Exprimés : 9
Nul : 0
Majorité absolue : 5
9 suffrages en faveur de cette délibération.
7-4-2021 Délibération Choix de la société pour l’achat de panneaux de signalisation pour l’école
Monsieur Laurent LACOURT, en charge de ce dossier au sein du conseil municipal, présente la délibération. Cette délibération est le résultat d’une volonté du conseil municipal de sécuriser 8 carrefours de la commune, en installant des panneaux « cédez le passage ».
Les carrefours concernés sont les suivants :
- 1 Rue Saint Roch à l'intersection avec la route de Lugan
- 1 Chemin de Pramadel à l'intersection avec le chemin du Castelfort 3
- 1 Chemin du Pech à l'intersection avec le chemin du Castelfort
- 2 Chemin du Prat long (1 à chaque extrémité)
- 1 Chemin d'en Moynet à l'intersection avec la route de Montpitol
- 2 chemin des Crêtes (1 à chaque extrémité).
Quatre entreprises ont été sollicitées, présentant des devis avec 2 tailles de panneaux 700mm et 1000mm. Le surcoût étant non négligeable pour les panneaux de 1000mm et les emplacements ne nécessitant pas de si grands panneaux, Monsieur LACOURT propose de n’étudier que les devis pour les panneaux de 700mm.
3 devis sont proposés pour les panneaux de 700mm :
- La société Signaclic avec un devis de 2574,91€
- La société Virages avec un devis de 2764,80€
- La société Direct signalétique avec un devis de 2602,08€.
Monsieur Etienne DE PINS-LOZE demande pourquoi des « stop » n’ont pas été choisis à la place des « cédez le passage ». Monsieur Laurent LACOURT indique qu’un « cédez le passage » est moins contraignant qu’un stop, l’objectif étant de sécuriser en faisant ralentir les automobilistes dans des carrefours à risque.
Monsieur DE PINS-LOZE demande si la règlementation routière n’oblige pas la mise en place de panneaux d’avertissement en amont du « cédez le passage ». Monsieur LACOURT précise que les panneaux seront installés sur des routes communales pour lesquelles les panneaux d’avertissement ne sont pas obligatoires.
Monsieur DE PINS-LOZE demande si la commune a réellement la capacité d’installer des panneaux de signalisation où elle le souhaite. Monsieur LACOURT rappelle que cela est possible sur les routes communales uniquement comme ont pu l’indiquer les services des routes du département lors d’une précédente rencontre en mairie.
Le devis de la société Virages est privilégié car il comprend 2 pochoirs pour le traçage des lignes blanches et « cédez le passage » contrairement aux autres entreprises.
Il est procédé à un vote à main levée.
Nombre de votants : 9
Suffrages Exprimés : 9
Nul : 0
Majorité absolue : 5
9 suffrages en faveur de cette délibération.
7-5-2021 Délibération renouvellement de l’ensemble des administrateurs élus du CCAS
Monsieur Pierre-Gaël BESSIERE explique que suite à la démission de 3 conseillers municipaux membres du CCAS, il est nécessaire de réélire des conseillers municipaux dans cet organisme communal. Il rappelle la nécessité d’avoir un CCAS fonctionnel.
Il convient d’élire 5 personnes pour compléter le CCAS.
Messieurs Richard FEYER, Mickaël HIEST, Laurent LACOURT, Fabien LEROY et Madame Magali BARTHES se portent candidats
Messieurs Etienne DE PINS-LOZE et Monsieur Olivier BIGARAN sont désignés assesseurs.
Il est procédé à un vote à bulletins secrets.
Nombre de votants : 9
Suffrages Exprimés : 9
Nul : 0
Majorité absolue : 5 4
Monsieur Etienne DE PINS-LOZE dépouille les 9 bulletins qui sont tous des listes complètes.
Messieurs Richard FEYER, Mickaël HIEST, Laurent LACOURT, Fabien LEROY et Madame Magali BARTHES sont élus à l’unanimité membres du CCAS.
7-6-2021 Délibération Décision modificative n°2
Monsieur Pierre-Gaël BESSIERE indique que cette décision modificative était prévue en cas de dépassement du budget pour les panneaux de signalisation. Le devis choisi correspond au budget prévu. Cette délibération est donc inutile. Elle est abrogée
Questions diverses
- Point sur la rentrée scolaire
Monsieur Pierre-Gaël BESSIERE remercie Monsieur Sylvain MAURY pour son travail dans la préparation de la rentrée scolaire à l’école du village. Il indique que la rentrée s’est bien déroulée et que deux nouveaux employés communaux ont aussi fait leur rentrée à l’école.
Monsieur Pierre-Gaël BESSIERE indique que sur demande de l’inspecteur, il y aura 2 groupes sanitaires à l’école : les maternelles d’un côté et les CP/CM de l’autre.
Monsieur Pierre-Gaël BESSIERE remercie les conseillers municipaux et les parents d’élèves qui ont donné de leur temps cet été pour construire les tables forestières et le poulailler de l’école. Il souligne notamment l’aide de Richard FEYER dans la construction du poulailler.
- Élections municipales complémentaires
Les élections municipales complémentaires sont prévues les 3 et 10 octobre prochains par arrêté préfectoral. Quatre places sont vacantes, il faudra donc voter pour 4 personnes. Monsieur Pierre-Gaël BESSIERE indique qu’en cas de nouvelle démission, les élections seront à nouveau reportées.
Monsieur Etienne DE PINS-LOZE pose une question concernant la date de la fête du village. Monsieur Pierre- Gaël BESSIERE indique que la fête est annulée à la fin du mois de septembre et qu’une nouvelle date est recherchée pour la mi-octobre avec le comité des fêtes.
Monsieur Pierre-Gaël BESSIERE indique qu’une partie de la commune est déjà relayée à la fibre. Il précise que même si un technicien de la société Orange fait en ce moment le tour des maisons pour vendre la fibre Orange, cette société ne sera pas la seule à exploiter le réseau ; il ne sera donc pas nécessaire de migrer chez Orange pour obtenir la fibre sur la commune.
Une question concernant l’avancée des travaux du lavoir est posée dans le public. Madame Clémence LAPUELLE indique qu’une étude plus poussée que l’existante est nécessaire pour avancer sur ce dossier. Elle précise qu’aucun arrêté n’est à ce jour pris pour interdire l’accès au lavoir et qu’il va donc être pris rapidement. Monsieur Pierre-Gaël BESSIERE propose à Madame LAPUELLE et à Monsieur LEROY de s’occuper de ce dossier.
Une question est posée par le public concernant les tuiles du barbecue qui ne seraient pas fixées. Monsieur Richard FEYER indique qu’il va regarder pour réparer si nécessaire.
La séance est levée à 20h39. 5
Mr Pierre-Gaël
BESSIERE
Mme Clémence
LAPUELLE
Mr Sylvain MAURY Mr Michael HIEST Mr Richard FEYER
Mr Etienne de PINS-
LOZE
Mr Fabien LEROY Mr Olivier BIGARAN Mr Fabian GIZA Mme Magali BARTHES
Mr Laurent LACOURT