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Compte-Rendu - compte rendu CM 2024 09 13
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Castella.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 2024 09 13)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Sport,
Compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
19
septembre
2024
Absents
:
Francis
GAGNANT
(excusé),
Jean-Paul
LUISA
(pouvoir
donné
à Bruno
TESTU),
Fabien
MISSUD
(excusé),
Fabienne
SIMONELLI
.
Ouverture
de
séance
à 20h30
Bruno
TESTU
a été
désigné
secrétaire
de
séance
Madame
le Maire
rajoute
2 délibérations
à
l’ordre
du
jour
Horaires
du
cuisinier
Assurance
statutaire
ler
point
: Approbation
du
CR
précédent.
Le
CR
est
approuvé
à l'unanimité
2ème
point
: Achat
terrain
chez
famille
DARROMAN
Il s’agit
d’une
parcelle
de
202
m2
cadastrée
B506
au
prix
de
4€
le m2.
Le
conseil
municipal
approuve
cette
acquisition
pour
implantation
des
conteneurs
poubelles
et
bâche
incendie.
3ème
point
: Paniers
aux
aînés
Le
conseil
municipal
reconduit
l'opération
pour
2025.
4ème
point
: Contrôle
des
BAES.
La
société
SICLI
propose
un
devis
de
571.00
pour
25
BAES.
Le
conseil
municipal
accepte
cette
offre.
5ème
point
: Contrôle
des
clims
La
société
BADIE
propose
un
devis
pour
un
contrôle
annuel
des
clims
(4 salle
des
fêtes,
1 cantine,
1
bibliothèque,
2
classes,
1
secrétariat)
Le
conseil
municipal
accepte
le
devis
d’un
montant
de
1763€
6ème
point
: Protection
sociale,
risque
prévoyance
Le
conseil
municipal
accepte
le
projet
de
participation
de
7€
par
agent
et
accepte
la
proposition
de
projet
contrat
groupe
mené
par
le CDG.
7ème
point
: Assurance
statutaire.
Le
conseil
municipal
décide
de
résilier
le contrat
chez
Groupama
et adhère
au
contrat
du
CDG
(CNP)
8°"
point :
règlement
salle
des
fêtes.
Après
lecture
du
nouveau
règlement,
le conseil
municipal
approuve
les
nouvelles
règles. ge
point
: Distribution
des
badges
pour
les futurs
conteneurs
OM
Il'est
prévu
2 dates
: le 23
octobre
après
midi
et
le 26
octobre
matin.
Distribution
faite
par
les
agents
de
la
CAGV 10"
point
: Terrain
de
sport
L'étude
de
sol
a été
faite
par
la société
GEOBILAN
pour
1320€.
2
projets
ont
été
étudiés
:
1 grand
terrain
de
sport
avec
piste
d'athlétisme
autour
:
-
Société
ESBTP
(terrassement)
50
946.00
HT
- _
Société
Alec collectivité (structure)
3583000
HT
TOTAL
:87
988.37
HT
-
RIVIERE
{espaces
verts)
1212.37
HT
1
petit terrain
de
sport
avec
marquage
d’une
piste
d'athlétisme
sur
le parking
attenant
au
terrain
:
-
Société
ESBTP
39
875.90
HT
-
Société
ALEC
COLLECTIVITE
32684.00HT
TOTAL
:73772.27
-
RIVIERE
{espaces
verts)
1212.37
HT
Le
projet
«
petit terrain
» a été
validé.
Les
subventions
seront
demandées :
-
DETR/DSIL
40%
soit
:
29
508.91
-
FACIL
20%
sur
la base
de
30
000.00
soit
:
6 000.00
-
ECO
BONUS
5%
sur
la
base
de
30
000.00
soit
:
1
500.00
Resterait
à
charge
pour
la
commune
36
763.36
HT
+
le
montant
de
la TVA.
Il serait
possible
une
participation
du
fonds
de
concours
de
la CAGV
11°"
point
: Demande
de
fonds
de
concours
Concernant
les travaux
de
la salle
des
fêtes
(clims
et
éclairage)
une
participation
de
la CAGV
est
demandée
pour
6426€
12è"
point
: Horaire
du cuisinier.
Les
horaires
de
travail
reviennent
de
8h
à
14h
au
lieu
de
8h30
à
14h30
comme
convenu
précédemment
13°"
point : Aides
aux
devoirs.
Etant
donné
que
le service
de
bus
ne
peut
être
assuré,
l'aide
aux
devoirs
est
supprimée.
Clôture
de
séance
à 23h
Madame
le Maire
secrétaire
de
séance
Corine
BARTHEROTTE
Bruno
TESTU