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Compte-Rendu - compte rendu CM du 11 06 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Castella.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM du 11 06 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Sport,
Compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
11 juin
2024
Absents
:
Francis
GAGNANT
(excusé),
Jean-Paul
LUISA
(pouvoir
donné
à
Bruno
TESTU),
Fabienne
SIMONELLI
(Excusé) Ouverture
de
séance
à
20h30
Bruno
TESTU
a été
désigné
secrétaire
de
séance
er
point
: Approbation
du
CR
précédent.
Le
CR
est
approuvé
à
l'unanimité
2ème
point
:
Modification
règlement
cantine
Les
horaires
de
classe
ayant
été
modifiés,
la
cantine
fonctionne
de
12h
à
13h30
avec
2 services
Ajout
de
la demande
de
l'attestation
CAF
pour
bénéficier
du
tarif social
3ème
point
: Horaires
personnels
Suite
à
la
modification
des
horaires
cantine,
les
horaires
des
personnels
seront
les
suivants
Franck
: 8h30-14h30
au
lieu
de
8h-14h
Christine
et
Madée
: 12h-13h50
au
lieu
de
11h35-13h25
4ème
point
: Aide
au
devoir
Le
conseil
municipal
accepte
la
reconduction
de
l’aide
au
devoir
dans
les
mêmes
conditions
sous
réserve
que
le
transport
scolaire
pour
amener
les
enfants
à
la
Croix-Blanche
soit
assuré
(Pas
de
certitude
à
ce
jour)
5ème
point
: Echiquier
à
l’école
Le
conseil
municipal
accepte
la reconduction
de
l’action
échiquier
à l'école.
Coût
200€
versé
sous
forme
de
subvention
à l'école.
6ème
point
: Le
conseil
municipal
approuve
la
modification
des
statuts
de
la CAGV
7ème
point
: Décision
modificative
Lors
du
contrôle
de
la
comptabilité
une
différence
de
4cts
a été
constatée
à
l'article
4421
Emettre
un
mandat
de
4 cts
au
6585
en
dépense
et
un
titre
de
4 cts
au
4421
en
recette
gè"e point :
Point terrain
de sport Le
projet
proposé
par
la
société
ALEC
est
de
35830
€,
une
demande
de
devis
pour
un
projet
plus
petit
est
préconisée La
société
ESBTP
doit
reproposer
un
RDV
pour
étudier
le terrassement.
gère
point
: Assurance
-Risque
Prévoyance
Le
conseil
municipal
accepte
que
le
CDG
fasse
un
appel
d'offre
pour
la
commune.
10"
point
: Délibération
Subvention
Fonds
vert
Le
dossier
pour
la
salle
des
fêtes
n'a
pas
été
retenu
pour
la
subvention
«
Fonds
vert
».
En
effet,
bien
que
ce
soit
un
dossier
2023,
les
normes
2024
ayant
changé,
il aurait
fallu
faire
des
travaux
supplémentaires.
Une
subvention
aurait
pu
éventuellement
nous
être
accordée
à
la
commission
de
septembre,
mais
rien
n’est
sûr.
Les
travaux
ayant
déjà
été
retardés,
le
conseil
municipal
décide
d'annuler
la
demande
de
subvention
Fonds
vert
Clôture
de
séance
à
22h13
Madame
le
Maire
secrétaire
de
séance
Corine
BARTHEROTTE
Bruno
TESTU