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Compte-Rendu - compte rendu du CM du 20.07.2023
Document publié le Jeudi 20 juillet 2023 par la commune de Castella.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du CM du 20.07.2023)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
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COMMUNE DE CASTELLA
COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 20 juillet 2023
Date de convocation : 12 juillet 2023 Date d'affichage : 12 juillet 2023
PRESENTS : Mmes CARRE Sabine, BARTHEROTTE Corine, SIMONELLI Fabienne, Mrs DE PAOLI Georges, MISSUD Fabien, LUISA Jean-Paul, RIVIERE Didier
ABSENTS et EXCUSES : GAGNANT Francis, SIMONET Didier a donné pouvoir à Didier RIVIERE, TESTU Bruno a donné pouvoir à Corine BARTHEROTTE
Secrétaire de séance : CARRE Sabine
⁂⁂⁂⁂⁂⁂⁂
Ordre du jour :
• Approbation du compte-rendu du conseil municipal précédent
• Modification du règlement cantine
• Aide aux devoirs : reconduction
• Devis école « Echiquiers »
• Terrain de sport, lettre accompagnement CAUE
• Devis réparation « tapis volant » école
• Délibération fonds vert projet SDF
• Choix des entreprises pour le projet chauffage/luminaire SDF
• Questions diverses
⁂⁂⁂⁂⁂⁂⁂ 2
COMMUNE DE CASTELLA
COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 20 juillet 2023
⁂⁂⁂⁂⁂⁂⁂
Une délibération est ajoutée en début de séance (DM)
• Compte-rendu du conseil municipal précédent
o Approuvé à l’unanimité
• Modification du règlement cantine
Des modifications du règlement cantine pour la rentrée scolaire 2023 sont proposées au conseil, notamment sur le signalement des absences et des PAI.
➢ Accepté à l’unanimité
• Reconduction aide aux devoirs
L ’aide aux devoirs débutera le 2 octobre 2023 dans les mêmes conditions que l’année précédente. La participation des familles reste inchangée (15 euros par mois et par enfant). Le transport scolaire se fera également dans les mêmes conditions.
➢ Accepté à l’unanimité
• Devis école « Echiquiers »
Pour l’année scolaire 2023/2024, les deux classes de Castella ont un projet d’initiation aux échecs avec le club de Foulayronnes. Cette initiation se compose de 15 séances d’une heure par classe. Le matériel sera fourni par le club. Ce projet a un cout de 100 euros par classe soit un total de 200 euros. La directrice de l’école demande à la municipalité le financement de la totalité du projet. ➢ Le conseil municipal accepte. Les 200 euros seront donnés en subvention
• Terrain de sport et accompagnement CAUE
Ce jour, une rencontre avec Madame ACED du CAUE a eu lieu pour continuer la réflexion sur le projet de terrain de sport. Le CAUE demande à la municipalité de signer un accord d’accompagnement afin de pouvoir continuer à travailler ensemble sur ce projet.
➢ Le conseil accepte à l’unanimité.
Un groupe de travail est constitué pour ce projet. Il est composé de Georges, Fabienne, Fabien, Corine et Sabine.
• Devis réparation « tapis volant » école
Le jeu du tapis volant de la cour d’école a une lame cassée. Le constructeur ne remplace pas les lames seules. Il faut acheter un kit cordage et les 8 lames de bois. Le devis sont :
- Kit cordage + 8 lames bois : 823.20 TTC
- Kit cordage renforcé + 8 lames bois : 1023.60 TTC
➢ Le conseil municipal refuse à l’unanimité les devis. Mr MISSUD Fabien propose de refaire les lames de bois cassées. 3
• Délibération fonds vert SDF
Pour le projet de réfection du chauffage de la salle des fêtes et de son éclairage, la municipalité peur demander la subvention « fonds vert ». Ayant déjà les accords de la subvention DETR (8952 euros) et le FACIL (7461 euros), le fonds vert peut être demandé à hauteur de 25%, soit 7461 euros. Reste à la charge de la commune 5969 euros.
➢ Le conseil municipal accepte à l’unanimité.
• Choix des entreprises pour le projet chauffage et éclairage SDF
Pour l’électricité et changement de luminaires :
- Société Badie : devis de 7800 euros HT
- Société BIAU : devis de 8925 euros HT
La société BADIE est choisie à 8 vois contre une
Pour le chauffage :
- Société Fontanie (4 unités intérieures dans la grande salle) : 20918.00 euros HT - Société Badie (3 unités intérieures dans la grande salle ) : 20850.00 euros HT (choix 1) - Société Badie (2 unités intérieures dans la grande salle : 16335.00 euros HT (choix 2) - Société BIAU (3 unités intérieures dans la grande salle) : 17680.00 euros HT La société Badie est choisie (choix 1) à 8 voix contre 1
• Décision modificative (rajoutée en début de séance)
Une décision modificative doit être prise concernant une erreur d’écriture dans le budget. L ’excédent d’investissement de 12.955,85 euros est passé en dépense alors qu’il devait être affecté en recette. ➢ L e conseil accepte à l’unanimité.
• Bureau de contrôle des listes électorales
Le bureau de contrôle des listes électorales doit changer. Il faut nommer 2 conseillers municipaux : - Madame SIMONELLI Fabienne nommée titulaire
- Monsieur DE PAOLI Georges nommé suppléant
• Questions diverses
Aménagement de la cour d’école : dans la cour, un morceau de terrain nu est en pente. Les enfants se salissent avec la terre, creusent et font ressortir les bordures en béton. Une réflexion doit se poser pour ce morceau. Le bétonner et le transformer en jeu, l’agrémenter de végétaux…..
FIN DU CONSEIL A 22h30