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Compte-Rendu - CR CM 09 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Broc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 09 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
7
Relié
G
370
xx
Conseil
Municipal
Séance
du
15/09/2025
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
à
la
Mairie,
Salle
du
Conseil,
le
Lundi
15
Septembre
2025
à
18
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
TEZENAS,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 09
Septembre
2025
Etaient
présents
:
Mmes
et
Mrs
Olivier
TEZENAS,
Arnaud
BOURGEOIS,
Lionel
DIRAND,
Gaëlle
EYDIEUX,
Joëlle
VERGE,
David
ANDRE,
Nelly
RICA
Était
représentée
: Mme
Cécile
LAURENT
(pouvoir
à Mr
André)
Etaient
absents
: Mrs
Korentin
DUPARC,
Fabien
CHAPOUL,
Mmes
Monique
TIXIER,
Eva
RUAULT
Monsieur
David
ANDRÉ
est
élu
secrétaire
de
Séance.
Liste
des
délibérations
- en
exercice
:
- présents
:
- représentés
:
Nombre
de
membres
: 12 7 1
DEL
N°
25
09
O1
P.
L.
U.
- Approbation
de
la
modification
simplifiée
n°
2
A
l'unanimité
DEL
N°
25
09
02
CDG
63
-
Mission
Assistance
Retraites
-
Renouvellement
de
la
convention
A
l'unanimité
DEL
N°
25
09
03
Demande
de
participation
financière
au
Fonds
de
Solidarité
Logement
(FSL)
au
titre
de
l'année
2025
A
l'unanimité
DEL
N°
25
09
04
Eclairage
public
- Révision
des
horaires
d'extinction
À
l'unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
18
heures
20.
Le
Maire,
Olivier
TEZENAS