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Déliberation - Liste DES Deliberations 20 MARS 2023
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Éducation,
cc
Mairie
de
Chuzelles
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
COURS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20 MARS
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt
mars,
le conseil
municipal
de
la commune
de
CHUZELLES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
publique
ordinaire,
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de Monsieur
Nicolas
HYVERNAT,
Maire.
Nombre
de conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 15 mars
2023
La
séance
est
ouverte
à
19h02
MEMBRES
DU
CONSEIL
L
L
à
MUNICIPAL
PRÉSENTS
EXCUSE(S)
(POUVOIR
À)
ABSENT(S)
Nicolas
HYVERNAT
X
Michel
DELORME
X
Aurélien MÉMERY
X
Isabelle
MAURIN
X
Alain
BINEAU
X
Didier
MEZY
X
(arrivée
à
19h05)
Ariane
GRES
X
(arrivée
à
19h05)
David
VANESSE
Pouvoir
à N.
HYVERNAT
Annie
GODET
X
François
CHAMBAZ
Pouvoir
à A.
MÉMERY
Sandrine BÉNAMAR
x
Tamara
MAZZANTI
Pouvoir
à S BÉNAMAR
(jusqu'à
son
arrivée
à 19h13)
Sandra
VANEL
X
Julia
SOULIER
X
Xavier
POURCHER
X
Mickaël
DRURE
X
Pierre
COMBE
X
Christiane
FALCON
X
Daniel
BRUNET
X 15
3
1
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Daniel
BRUNET
DÉLIBÉRATION
N°
12
: COMPTE
DE
GESTION
2022
- BUDGET
COMMUNAL
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
Liste
des
délibérations
séance
du
20
mars
2023
Page
1 /4 DÉLIBÉRATION
N°
13
: COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
- BUDGET
COMMUNAL
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
14
: BUDGET
COMMUNAL
-
AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’EXERCICE
2022
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°15
: TAUX
D'IMPOSITION
COMMUNAUX
2023
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
par
16
voix
pour
et 2 abstentions
(P.
COMBE,
A.
GODET),
DÉLIBÉRATION
N°16
: BUDGET
PRIMITIF
COMMUNAL
2023
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°17 :
PARTICIPATION
FINANCIÈRE
DE
LA
COMMUNE
AUX
CLASSES
DÉCOUVERTE
DE
L'ÉCOLE
PRIMAIRE
DE
FEVRIER
2023
Rapporteur
: Annie
GODET
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°18:
PROMOTION
DE
L'APPRENTISSAGE
:
OCTROI
D’UNE
SUBVENTION
AU
CENTRE
DE
FORMATION
DE
LA
CHAMBRE
DES
MÉTIERS
ET
DE
L’ARTISANAT
AUVERGNE
RHONE-ALPES
(EFMA)
ET
À
LA
MAISON
FAMILIALE
ET
RURALE
(MEFR)
D’ANNEYRON
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°19
: DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
L’ARTICLE
L
2122-22
DU
CGCT:
COMPLÉMENT
À
LA
DÉLIBÉRATION
DU
27 MAI
2020
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°20:
AVENANT
N°
1
À
LA
CONVENTION
CONCLUE
AVEC
VIENNE-CONDRIEU-AGGLOMÉRATION
POUR
L’ENTRETIEN
DES
ZONES
D'ACTIVITÉ
ÉCONOMIQUE
(ZAE)
ET
LA
MISE
À
DISPOSITION
PARTIELLE
DES
SERVICES
DE
LA
COMMUNE
Rapporteur
: Michel
DELORME
—
Adoptée
à l’unanimité
Liste
des
délibérations
séance
du
20
mars
2023
Page
2/4 DÉLIBÉRATION
N°21:
AVENANT
N°
3
È
LA
CONVENTION
CONCLUE
AVEC
VIENNE-CONDRIEU-AGGLOMÉRATION
POUR
LA
MISE
À
DISPOSITION
PARTIELLE
DES
SERVICES
DE
LA
COMMUNE
CONCERNANT
L’ENTRETIEN
DES
VOIRIES
D‘INTERET
COMMUNAUTAIRE
Rapporteur
:Michel
DELORME
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°22
: DÉNOMINATION
D’UNE
VOIE
PRIVÉE
- SECTEUR
ROUTE
DE
SEYSSUEL
Rapporteur
: Michel
DELORME
Dénomination
proposée
par
les riverains
: Allée
des
Oiseaux
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°23:
RENOUVELLEMENT
DU
FINANCEMENT
DU
POSTE
D’INTERVENANT
SOCIAL
EN
PARTENARIAT
AVEC
VIENNE
CONDRIEU
AGGLOMÉRATION
ET
FRANCE
VICTIMES
38
APRESS
—
AUTORISATION
DONNÉE
AU
MAIRE
DE
SIGNER
LA
CONVENTION
POUR
LA
PÉRIODE
2023-2025
Rapporteur
: Isabelle
MAURIN
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°24:
(COMMERCE
DE
PROXIMITÉ
:
PARTICIPATION
FINANCIERE
DE
LA
COMMUNE
À
LA
RÉALISATION
DE
TRAVAUX
DANS
LE
CADRE
DU
DISPOSITIF
RÉGIONAL
D'AIDES
AUX
COMMERCES
Rapporteur
: Aurélien
MEMERY
Commerce
concerné
: « L'Atelier
du
Végétal
» situé
place
du
Belvédère
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°25
: PROJET
D’ACQUISITION
FONCIÈRE
- SECTEUR
DE
COTE
RENARD
|
Rapporteur
: Aurélien
MEMERY
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°26:
PROJET
DE
SÉCURISATION
ET
D’AMÉLIORATION
THERMIQUE
DE
LA
SALLE
LA
BLANCHONNIÈRE
- DEMANDE
DE
SUBVENTIONS,
Rapporteur
: Michel
DELORME
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°27
: PROJET
DE
TRAVAUX
D’AMÉNAGEMENTS
SÉCURITAIRES
RUE
DE
VIENNE
(RD123A)
- DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
Rapporteur
: Michel
DELORME
—
Adoptée
à l’unanimité
Liste
des
délibérations
séance
du
20
mars
2023
|
Page
3/4
me DÉLIBÉRATION
N°28:
PROJET
DE
RÉHABILITATION
D’UN
LOGEMENT
D'URGENCE
-
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
Rapporteur
: Isabelle
MAURIN
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°29:
PROJET
D’INSTALLATION
DE
CAMÉRAS
DE
VIDÉOPROTECTION
AUX
ABORDS
DE
L'ÉCOLE
- DEMANDE
DE
SUBVENTIONS.
Rapporteur
: Aurélien
MÉMERY
—
Adoptée
par
16
voix
pour
et 2 abstentions
(A.
GODET,
S.
VANEL)
COMPTE-RENDU
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(ART.
L2121-22
CGCT)
Décision
n°
2023/04:
Convention
de
partenariat
avec
l’ANCT
- Accompagnement
numérique
sur mesure
de
l’Incubateur
des
Territoires
Décision
n°
2023/05
:Convention
avec
la
société
AMMAREAL
dans
le
cadre
des
opérations
de
désherbage
de
la
bibliothèque
La
séance
est
levée
à 20H56
Le
Maire
COTE
Affichée
le
:22/03/2023
Publiée
le:
22/08/2028
.
Liste
des
délibérations
séance
du
20
mars
2023
Page
4 /4