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Déliberation - Liste des délibérations du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Chuzelles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE DE CHUZELLRS
ISÈRE
. CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
ELECTION
DES
EXECUTIFS
LOCAUX
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
mars,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
CHUZELLES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
publique
ordinaire,
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
HYVERNAT,
Maire
sortant
pour
l'installation
des
conseillers
municipaux
nouvellement
élus
puis
de
Monsieur
André
HESLING,
pour
l’élection
du
Maire
et
de
Monsieur
Nicolas
HYVERNAT,
réélu
Maire,
pour
la détermination
du
nombre
d’Adjoints
au
Maire
et
leur
élection.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 16
mars
2026
La
séance
est
ouverte
à
19h00
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRESENTS
EXCUSE(S)
(POUVOIR
A)
ABSENT(S)
HYVERNAT
Nicolas
GRÈS
Ariane
BINEAU
Alain
SOULIER
Julia
GOUGNE
Yannick
TRILLAT
Christianne
MOUNIER
Arnaud
VANEL
Sandra
ZIMMERMANN
Etienne
DÉCHASSE
Agnès
MARTINEZ
Loïc
COUZON
Nelly
HESLING
André
MAGNARD
Annick
FOUILLE
Cyril
MÉMERY
Aurélien
MAZZANTI
Tamara
MEZY
Didier
SiIxXIx xl x) xl») >] x pe) ele] >< 1e] Del ><
MAURIN
Isabelle
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Etienne
ZIMMERMANN
Liste
des
délibérations
séance
du
20
mars
2026
Page
1/2 DELIBERATION
N°03
: INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
ÉLECTION
DU
MAIRE
Rapporteurs
:
Nicolas
HYVERNAT,
Maire
sortant
André
HESLING,
doyen
de
l’assemblée
Monsieur
Nicolas
HY VERNAT
se
porte
candidat.
—
Nicolas
HYVERNAT
a
obtenu
15
voix
et
a
été
proclamé
élu
et
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions DELIBERATION
N°04
: DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
AU
MAIRE
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Monsieur
le Maire
propose
de
fixer
à 5
le nombre
d’Adjoints.
—
Adoptée
par
15
voix
pour,
1
voix
contre
(A.
MÉMERY)
et
3
abstentions
(T.
MAZZANTIL,
D.
MEZY,
I. MAURIN).
DELIBERATION
N°05
: ELECTION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Une
liste
de
5
candidats
aux
fonctions
d’Adjoints
au
Maire
a
été
déposée
par
Julia
SOULIER
composée
des
conseillers
municipaux
suivants :
- Julia
SOULIER,
Alain
BINEAU,
- Ariane GRÈS, - Yannick
GOUGNE,
- Christianne
TRILLAT.
—
La
liste
conduite
par
Julia
SOULIER
a obtenu
15
voix.
Les
5
adjoints
ont
été
proclamés
élus
et
ont
été
immédiatement
installés
dans
leurs
fonctions.
Ils
prennent
rang
dans
l’ordre
de
la liste :
1%
Adjointe
: Julia
SOULIER
2ème
Adjoint
: Alain
BINEAU
3ème Adjointe
: Ariane
GRÈS
4ème Adjoint
: Yannick
GOUGNE
sème Adjointe
: Christianne
TRILLAT
La
séance
est
levée
à
19H40
Affichée
le :25/03/20
Publiée
le
: 25/03/24
Liste
des
délibérations
séance
du
20
mars
2026
Page
2/2