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Déliberation - Liste des délibérations du 22 mai 2024
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Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 22 mai 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE CHUZELLES
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
COURS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22 MAI
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-deux
mai,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
CHUZELLES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
publique
ordinaire,
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de Monsieur
Nicolas
HYVERNAT,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 18
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 17
mai
2024
La
séance
est
ouverte
à
18h32
NLCIPAL,
SEIL |
PRÉSENTS
EXCUSÉ(S)
(POUVOIR
À)
ABSENT(S)
Nicolas
HYVERNAT
X
Aurélien MÉMERY
X
Isabelle
MAURIN
X
Alain
BINEAU
X
Annie
GODET
X
Didier
MEZY
X
Ariane
GRES
X
(arrivée
à
19h37)
David
VANESSE
X
François
CHAMBAZ
A
donné
pouvoir
à À.
MÉMERY
Sandrine BÉNAMAR
X
Tamara
MAZZANTI
X
Sandra
VANEL
X
Julia
SOULIER
X
Xavier
POURCHER
X
Mickaël
DRURE
X
Pierre
COMBE
X
Christiane
FALCON
X
Daniel
BRUNET
A
donné
pouvoir
à A.
BRUNET
14
2
2
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Xavier
POURCHER
Liste
des
délibérations
séance
du
22
mai
2024
Page
1/2 DÉLIBÉRATION
N°31:
VACANCE
DU
POSTE
DE
1*
ADJOINT
AU
MAIRE
ET
NOUVELLE
FIXATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
AU
MAIRE
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Nombre
d’adjoints
au Maire
fixé
à 4.
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°32
: FIXATION
DU
MONTANT
DES
INDEMNITÉS
VERSÉES
AUX
ÉLUS
- MODIFICATION
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
33
: DÉSIGNATION
D'UN
NOUVEAU
DÉLÉGUÉ
TITULAIRE
AU
SIRRA Rapporteur
: Monsieur
le Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°
34
:
SERVICES
PÉRISCOLAIRES
—
MODIFICATION
DE
LA
DÉLIBÉRATION
N°
2024-28
DU
13
MAI
2024
RELATIVE
AUX
HORAIRES
D'ACCUEIL
DE
LA
GARDERIE
DU
MATIN
ET
MISE
A
JOUR
DES
RÈGLEMENTS
INTÉRIEURS
POUR
L’ANNÉE
SCOLAIRE
2024/2025
Rapporteur
: Annie
GODET
—
Adoptée
à l’unanimité
La
séance
est
levée
à
18H53
Affichée
le : Z3.0S.24
Publiée
le
:
23.05.24
Liste
des
délibérations
séance
du
22
mai
2024
Page
2/2