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Déliberation - Liste des délibérations du 30 mars 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Chuzelles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 30 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Vieillesse,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
CHUZELLES
AP ISÈRE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
COURS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
MARS
2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
trente
mars,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
CHUZELLES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
publique
ordinaire,
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
Nicolas
HYVERNAT,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 25
mars
2026
La
séance
est
ouverte
à
19h00
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRESENTS
EXCUSE(S)
(POUVOIR
A)
ABSENT(S)
Nicolas
HYVERNAT
X
Julia
SOULIER
Alain
BINEAU
Ariane
GRÈS
Yannick
GOUGNE
Christianne
TRILLAT
André
HESLING
Annick
MAGNARD
Agnès
DÉCHASSE
Loïc
MARTINEZ
Arnaud
MOUNIER
Sandra
VANEL
Cyril FOUILLÉ Nelly COUZON Etienne
ZMMERMANN
Didier
MEZY
Isabelle
MAURIN
Tamara
MAZZANTI
Dix) ll) xl le) ele) ele) | 2
Aurélien
MÉMERY
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Nelly
COUZON
Liste
des
délibérations
séance
du
30
mars
2026
Page
1 lk DELIBERATION
N°06
: DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
par
15
voix
pour
et 4 voix
contre
(D.
MEZY,
1. MAURIN,
T.
MAZZANTI,
A.
MÉMERY)
DELIBERATION
N°07
: FIXATION
DU
MONTANT
DES
INDEMNITÉS
VERSÉES
AUX
ELUS Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
par
15
voix
pour,
3
voix
contre
(I.
MAURIN,
T.
MAZZANTE
A.
MÉMERY)
et
1
abstention
(D.
MEZY)
DELIBERATION
N°08:
ELECTION
DES
ELUS
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D’OFFRES
(CAO)
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Sont
élus
à la majorité
absolue
avec
15
voix :
Membres
titulaires
:
- Alain
BINEAU,
- Christianne
TRILLAT,
- Vannick
GOUGNE
Sont
élus
à la majorité
absolue
avec
15
voix :
Membres
suppléants :
- Arnaud
MOUNIER,
- Ariane
GRÈS,
- Julia SOULIER DELIBERATION
N°09:
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CCAS
:
FIXATION
DU
NOMBRE
D’ADMINISTRATEURS
ET
ELECTION
DES
MEMBRES
ÉLUS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
À
l'unanimité
le nombre
d’administrateurs
du
CCAS
est
fixé
à 8 répartis
comme
suit :
-
4 membres
élus
au
sein
du
conseil
municipal
;
-
À
membres
nommés
par
le
Maire
dans
les
conditions
de
l’article
L.123-6
du
Code
de
l’Action
Sociale
et des
Familles.
Sont
élus
à la représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste :
-_
Agnès
DÉCHASSE,
-_
Nelly
COUZON,
-
Sandra
VANEE,
-
Isabelle
MAURIN.
Liste
des
délibérations
séance
du
30
mars
2026
Page
2/
k DELIBERATION
N°10:
DÉSIGNATION
DES
ÉLUS
DÉLÉGUÉS
DANS
LES
ASSOCIATIONS
ET
SYNDICATS
INTERCOMMUNAUX
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
À
l’unanimité,
sont
désignés
délégués
de
la
commune
dans
les
associations
et
syndicats
suivants : SISLS
(Syndicat
Intercommunal
Sports
et Loisirs
de
la
Sévenne)
- Cyril
FOUILLÉ
et Yannick
GOUGNE
: délégués
titulaires
- Ariane
GRÈS
et Julia
SOULIER
: déléguées
suppléantes
TE38
(territoire
d’Energie
38)
- Alain
BINEAU
: délégué
titulaire
- Loïc
MARTINEZ
: délégué
suppléant
SICOGEC
(Syndicat
Intercommunal
pour
la
Construction
de
la
Gendarmerie
de
Chasse
sur
Rhône) - Nicolas
HY VERNAT
: délégué
titulaire
- André
HESLING
: délégué
suppléant
SIRCAT
(Syndicat
Intercommunal
de
Vienne
et
sa
région
pour
la
Réalisation
d’un
Centre
d’Aide
par
le Travail)
- Agnès
DÉCHASSE
: déléguée
titulaire
- Loïc
MARTINEZ
: délégué
suppléant
SIRRA
(Syndicat
Isérois
des
Rivières
Rhône
Aval)
- André
HESLING
: délégué
titulaire
- Etienne
ZIMMERMANN
: délégué
suppléant
ADMR
(Aide
à Domicile
en
Milieu
Rural),
- Agnès
DÉCHASSE
: déléguée
titulaire
- Annick
MAGNARD
: déléguée
suppléante
DELIBERATION
__N°11:
DÉSIGNATION
DES
CORRESPONDANTS
AU
SEIN
D'ORGANISMES
EXTÉRIEURS
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
CORRESPONDANT
FORÊT
dans
le cadre
de
la
charte
forestière
Bas-Dauphiné
Bonnevaux
—
Etienne
ZIMMERMANN
est
désigné
à l’unanimité
CORRESPONDANT
DÉFENSE
auprès
de
la Préfecture
de
l’Isère
—
Etienne
ZIMMERMANN
est
désigné
à la majorité
absolue
par
15
voix
CORRESPONDANT
SÉCURITÉ
ROUTIÈRE
auprès
de la Préfecture
de l’Isère
—
Alain
BINEAU
est
désigné
à la majorité
absolue
par
15
voix
Liste
des
délibérations
séance
du
30
mars
2026
Page
3 4 DELIBERATION
N°12
:
SERVICES
PERISCOLAIRES
REGLEMENT
INTÉRIEUR
DE
LA
GARDERIE
Rapporteur
: Julia
SOULIER
—
Adoptée
à l’unanimité
La
séance
est
levée
à 20H24
Affichée
le
: o\(ou1220
Publiée
le:
s\itoùu
| 202G
Liste
des
délibérations
séance
du
30
mars
2026
MISE
A
JOUR
DU
Le
Maire
Page
4 /4