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Déliberation - P7 Subv Except Handball
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Sarralbe.
Lien du pdf (Déliberation - P7 Subv Except Handball)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 08/06/2026
Reçu en préfecture le 08/06/2026
Publié le
ID : 057-215706284-20260603-2026 091-DE
DÉLIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL DE SARRALBE
*****
2026/091
CONSEILLERS ELUS : 27 – EN FONCTION : 27 – PRESENTS : 23
DATE DE CONVOCATION : 28 MAI 2026
SÉANCE EN DATE DU 03 JUIN 2026
SOUS LA PRESIDENCE DE M. PIERRE-JEAN DIDIOT, MAIRE.
POINT 7 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB OMNISPORT SARRALBE HANDBALL
Le conseil municipal,
Après avoir entendu les explications de M. Arnaud Jechoux, adjoint au maire, qui informe que le Club Omnisports Sarralbe Handball a procédé à l’achat de 148 t-shirts avec sérigraphie avant et arrière permettant aux supporters du club de soutenir les joueurs lors du quart de finale ou de la coupe de France régionale,
Sur proposition de la Commission d’Administration Générale et des Finances, Après s’être félicité de cette belle saison sportive du club de handball de Sarralbe,
À l’unanimité des voix,
- décide de verser au Club Omnisports Sarralbe Handball une subvention exceptionnelle d’un montant de 1 472,30 € TTC correspondant à l’achat de 148 t-shirts avec sérigraphie avant et arrière,
- prend acte que les crédits nécessaires sont prévus au budget primitif principal 2026.
M. le maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération et informe que celle-ci peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission en préfecture et de sa publication sur le site internet de la commune de Sarralbe : www.sarralbe.fr le 09 juin 2026
La secrétaire de séance,
Marie Pierre MOURER
Sarralbe, le 8 juin 2026
Le Maire,
Pierre-Jean DIDIOT Envoyé en préfecture le 08/06/2026
Reçu en préfecture le 08/06/2026
Publié le
ID : 057-215706284-20260603-2026 091-DE