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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Septeuil.
Lien du pdf (Convocation - Conseil+du+29+décembre+2023+–+Liste+des+délibé)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
SEPTEUIL
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
29
décembre
à
17h30,
le
Conseil Municipal
de
Septeuil,
légalement
convoqué,
s’est
assemblé
ati
foyer
rural
de
Septeuil,
sous
la
présidence
de
Madame
Valérie
TETART
SALMON,
1ére
Maire
Adjointe.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:
19
Date
d’envoi
de
la
Convocation
: 22
décembre
2023
Nombre
de
présents
:
14
Date
de
l’affichage
: 22
décembre
2023
Nombre
de
votants
:
16
Sont
présents:
TETART
SALMON
Valérie,
RIVIERE
Julien,
GUILBAUD
Pascale,
TUALLE
Damien,
ROUSSEAU
Franck,
NICOLAS Cendrine,
TENESI
Yannick, CIBOIRE
Corinne,
LUCHIER
Bérénice,
ROUSSELOT
Michel,
POTTIER
Latitia,
CHIDLOVSKY
Bruno,
TACHON
Marie-Anne,
OZILOU
Philippe.
Ont
donné
pouvoir:
RIVIERE Dominique
à RIVIERE
Julien,
DUJARDIN
Didier
à GUILBAUD
Pascale,
Excusés MULLEMAN
Ingrid,
DEMOERSMAN
Sophie
et
GILARDEAU
Emmanuelle.
Conformément
à l’article
L.212l-15
du
Code Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
a été
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil
municipal
: Pascale
GUILBAUD
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions qu’elle
a
acceptées
et
conformément
à l’article L.2121-18
du
même
code,
la
séance
a été
publique.
Les
conseillers
présents,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l’article L.2121-17
du
code
général
des
collectivités territoriales.
Ces
formalités
remplies,
La séance
est
ouverte
à
17h31.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE LA
SEANCE
PRECEDENTE
Le
procès-verbal
de
la
séance
dti
14
décembre
2023
est
adopté
avec
15
VOIX
POUR
et
UNE
VOIX
CONTRE
(M.
Philippe OZILOU).
Le
registre
est
signé.
DECISIONS
DU
MAIRE
: Pas
de
décision
à présenter.
2023-48
ATTRIBUTION
MARCHE EXTENSION
DU
RESEAU
D’ASSAINISSEMENT
l-1
COLLECTIF
RUE
CONTAMINE
-
PARCELLE
AH
869
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
le
Conseil
municipal,
DECIDE
d’attribuer
le
marché
relatif
l’extension
du
réseau
d’assainissement
collectif,
en
séparatif,
rue
Contamine
à
Septeuil,
à
la
société
VERLEYEN
TERRASSEMENT,
demeurant
3
ROUTE
DE
CHAMPENARD
-
ZA
LE
BUISSON
-
27600
ST
AUBIN
SUR
GAILLON.
potir
les
montants
suivants
-
Pour
un
forfait
stir
l’eau
pluviale
de
30
467,46
HT
(soit
36
560,95TTC)
-
Pour
un
forfait
sur
les
eaux usées
de
51514,79
HT
(soit
61
817,75
TTC)
Soit
une
prestation
globale
de
81
982,25€
HT
(soit
98378,70€
TTC)
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
le
marché
et
toutes pièces afférentes.
DIT
que
la
dépense
du
devis
sur
l’eau
pluviale,
est
prévtie
en
section
d’investissement, opération
10001,
du
budget
M57
« communal
» pour
2024.
DIT
que
la
dépense
du
devis
sur
les
eaux
usées,
est
prévue
en
section
d’investissement, opération
10007,
du
budget
M49
«cati
et
assainissement»
pour
2024.
CHARGE
le
Maire
de
l’exécution
et de
la
publication
de
cette
La
séance
a été
levée
à
1 7h41.
Liste des
déIihrations
Page
1