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Procès Verbal - Listedesdélibérations 11
Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune de Dalhunden.
Lien du pdf (Procès Verbal - Listedesdélibérations 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Guerre en Ukraine, Handicap et inclusivité,
.
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 12 DÉCEMBRE 2025
NUMÉRO OBJET DÉCISION
DU CONSEIL
2025-12-68 Désignation du secrétaire de séance APPROUVÉE
2025-12-69 Adoption du procès-verbal de la séance du 18 août 2025 APPROUVÉE
2025-12-70 Adhésion au groupement de commandes GAZ – ÉLECTICITÉ 2027-2030 APPROUVÉE
2025-12-71 Levée emplacement réservé parcelle section 2 n°166 rue du Stade APPROUVÉE
2025-12-72 Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus APPROUVÉE
2025-12-73 Adhésion contrat mutuelle 2026-2031 APPROUVÉE
2025-12-74 Création de poste : agent technique polyvalent APPROUVÉE
2025-12-75 Recrutement agent technique polyvalent APPROUVÉE
2025-12-76 Transfert de l’ESCAL à la commune de Dalhunden par la Communauté de Communes du Pays Rhénan APPROUVÉE
2025-12-77 Intérêt majeur de l’itinéraire cyclable entre Sessenheim, Dalhunden et Drusenheim sur la RD737 APPROUVÉE
2025-12-78 Attribution d’un logement communal – Rue de la Gravière APPROUVÉE
2025-12-79 Subvention exceptionnelle : Aviculture Drusenheim et environs APPROUVÉE
2025-12-80 Subvention exceptionnelle : Amicale des pompiers de Dalhunden APPROUVÉE
2025-12-81 Subvention exceptionnelle : Troupe de théâtre Eb’s de Rohrwiller APPROUVÉE
AFFICHÉE LE 16/12/2025