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Procès Verbal - Listedesdélibérations 11
Procès Verbal - Listedesdélibérations 8
Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune de Dalhunden.
Lien du pdf (Procès Verbal - Listedesdélibérations 8)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Environnement,
.
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 28 MARS 2025
NUMÉRO OBJET DÉCISION
DU CONSEIL
2025-03-19 Désignation du secrétaire de séance APPROUVÉE
2025-03-20 Adoption du procès-verbal de la séance du 24 janvier 2025 APPROUVÉE
2025-03-21
Géothermie : intervention Lithium de France
- Campagne d’exploration ‘’3D’’
- Avis « les Poteries Exploration »
APPROUVÉE
DÉFAVORABLE
2025-03-22 Compte Financier Unique 2024 APPROUVÉE
2025-03-23 Affectation du résultat 2024 APPROUVÉE
2025-03-24 Budget Primitif 2025 APPROUVÉE
2025-03-25 Nomenclature budgétaire et comptable M57 : Fongibilité des crédits APPROUVÉE
2025-03-26 Placement de fonds compte à terme APPROUVÉE
2025-03-27 Prise en charge cotisations C.A.A.A. (Caisse d’Assurance- Accidents Agricole) APPROUVÉE
2025-03-28 Création d’un emploi permanent en qualité d’agent communal APPROUVÉE 2025-03-29 Droit de place messti 2025 APPROUVÉE
2025-03-30 Fête Nationale : Fourniture et tir d’un spectacle pyrotechnique APPROUVÉE 2025-03-31 Commerce ambulant : pizzas et tartes flambées APPROUVÉE
2025-03-32 Commerce ambulant : boulangerie APPROUVÉE
2025-03-33 MAIRIE : restauration extérieure APPROUVÉE
2025-03-34 MAIRIE : Sonorisation salle de mariage et place du monument aux Morts APPROUVÉE
2025-03-35 ÉCOLE LAURENT MOCKERS : installation d’un grillage APPROUVÉE 2025-03-36 ÉCOLE LAURENT MOCKERS : travaux de pavage APPROUVÉE
2025-03-37 Approbation de diverses actions de sécurité APPROUVÉE
2025-03-38 Nouvelle station d’eau potable : mesures de compensation ACTE 2025-03-39 Restauration des zones humides de la basse-Moder ACTE
2025-03-40 Coordination des actions de lutte contre le moustique tigre APPROUVÉE 2025-03-41 Centre aéré été APPROUVÉE
2025-03-42
Motions SIS 67 – Temps d’attente aux services d’accueil des
urgences des établissements hospitaliers dans le cadre de
transport de victimes
ADOPTÉE
AFFICHÉE LE 31/03/2025