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Procès Verbal - Listedesdélibérations 11
Procès Verbal - Listedesdélibérations 2
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Dalhunden.
Lien du pdf (Procès Verbal - Listedesdélibérations 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
.
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 09 AVRIL 2024
NUMÉRO OBJET DÉCISION
DU CONSEIL
2024-04-25 Désignation du secrétaire de séance APPROUVÉE
2024-04-26 Adoption du procès-verbal de la séance du 27 mars 2024 APPROUVÉE 2024-04-27 Compte administratif budget principal 2023 APPROUVÉE
2024-04-28 Compte de gestion 2023 APPROUVÉE
2024-04-29 Affectation du résultat 2023 APPROUVÉE
2024-04-30 Budget primitif 2024 APPROUVÉE
2024-04-31 Nomenclature budgétaire et comptable M57 : Fongibilité des
crédits
APPROUVÉE
2024-04-32 Adoption CFU (Compte Financier Unique) APPROUVÉE
2024-04-33 Placement de fonds compte à terme APPROUVÉE
2024-04-34 Prise en charge cotisations C.A.A.A. (Caisse d’Assurance-
Accidents Agricole)
APPROUVÉE
2024-04-35 Droit de place messti 2024 APPROUVÉE
2024-04-36 Mairie : approbation projet restauration et travaux
colombages/façades/menuiseries
APPROUVÉE
2024-04-37 École Laurent Mockers : approbation projet rénovation des
sanitaires extérieurs
APPROUVÉE
2024-04-38 École Laurent Mockers : travaux rénovation sanitaires extérieurs APPROUVÉE 2024-04-39 École Laurent Mockers : travaux d’isolation thermique des murs extérieurs
APPROUVÉE
2024-04-40 Club House de foot : approbation projet photovoltaïque sur
toiture
APPROUVÉE
2024-04-41 Électricité : mise en conformité des tableaux TGBT des bâtiments communaux
APPROUVÉE
2024-04-42 Acquisition terrain Section 6 – Parcelles 22 et 25 à Lieudit
Schumachersmatt
APPROUVÉE
2024-04-43 Acquisition terrain CENTRE VILLAGE Section 1 – Parcelle 81 APPROUVÉE 2024-04-44 Orientation d’Aménagement et de Programme : Section 3 –
Parcelle 42
APPROUVÉE
2024-04-45 Attribution d’un logement communal – Mairie APPROUVÉE
2024-04-46 Demande de subvention école A.B.C.M. Zweisprachigkeit de
Haguenau
APPROUVÉE
2024-04-47 Attribution d’un logement communal – 47 rue du Rhin APPROUVÉE
AFFICHÉE LE 10/04/2024