Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC20241029 decision 58.2024 annexe
Document publié le Vendredi 31 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC20241029 decision 58.2024 annexe)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Médias,
Date de transmission de l'acte: 17/09/2024
Date de reception de l'AR: 17/09/2024
066-246600415-AU_053_2024-AU
AGEDI
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
ROUSSILLON CONFLENT
DA STo EUR EN 0 ASE AY
À - Identification du pouvoir adjudicateur
Désignation du pouvoir adjudicateur
Communauté de communes Roussillon Conflent
1 RUE Michel Blanc
66130 Ille sur Têt
Adresse internet : https://www.roussillon-conflent.fr/
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com
Nom, prénom, qualité du signataire du marché public ou de l'accord-cadre M. Bianchini, Président CCRC
B - Objet de la consultation
Objet du marché
Acquisition de deux bennes à ordures ménagères (BOM) grue pour la collecte d’ordures ménagères et d'emballages en apport volontaire.
Attribution d'un marché pour chaque lot.
Lot(s) Désignation
o1 Fourniture d’une BOM grue neuve pour la collecte d’ordures ménagères et d'emballage en apport volontaire
02 Fourniture d’une BOM grue d’occasion pour la collecte d’ordures ménagères et d'emballages en apport volontaire
Procédure de passation
Appel d'offres ouvert
Articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° etR. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
C - Déroulement de la consultation
Publicité
Journal Date envoi Numéro de parution Date de publication BOAMP 14/05/2024 24-55831 15/05/2024
JOUE 15/05/2024 287352-2024 15/05/2024
Marché n° 24.007 — Acquisition de deux bennes à ordures
ménagères (BOM) grue pour la collecte d’ordures Page 1 sur 4
ménagères et d'emballages en apport volontaire $ Date de transmission de l'acte: 17/09/2024
Date de reception de l'AR: 17/09/2024
Journal | Datel envoi Numéro de parution Date de publication
actu EU) & EEE A 2e 041 2024 26/04/2024
Date et heure limites de réception des offres
mercredi 31 mai 2024 à 12:00
Délai de validité des offres
90 jours
D - Composition de la commission d'appel d'offres
Lors de sa réunion en date du 10/09/2024 18:00 la composition de La commission d'appel d'offres était la
suivante :
Membres à voix délibérative
Nom Prénom Fonction Rôle BIANCHINI Marc Président CCRC Président
BAPTISTE Florence Conseiller communautaire KE lou x
TRAFI Pascal Conseiller communautaire Lib lare
GARSAU Jacques Conseiller communautaire s upplart
SOLER Gérard Conseiller communautaire Sa plan
SILVESTRE Joseph Conseiller communautaire LE dar
BOURNIOLE Frédéric Conseiller communautaire Lt
MARTINEZ Marie Conseiller communautaire tit oie.
BOTEBOL Claudine Conseiller communautaire En Bons
AYMERICH Claude Conseiller communautaire s uphiark
BONMARTEL Jonathañ Conseiller communautaire At ar
E - Fonctionnement de la commission d'appel d'offres
Quorum
Le quorum est atteint. La commission d'appel d'offres peut valablement délibérer.
F - Nombre de plis reçus
Dans Les délais : 0
Hors délais : 0
Marché n° 24.007 - Acquisition de deux bennes à ordures
ménagères (BOM) grue pour la collecte d’ordures Page 2 sur 4 ménagères et d'emballages en apport volontaire $ Date de transmission de l'acte: 17/09/2024
Date de reception de l'AR: 17/09/2024
G - Décision sur les offres 066-246600415-AU_053_2024-AU
Lot 1: La commäsSiéemiécide de reporter lal
prochaine réunion de la commission.
décision sur le lot 1 acquisition d’un camion neuf à la
Lot 2: Aucune entreprise n’ayant déposé d’offre pour l’achat d’un véhicule d’occasion, la commission décide de déclarer le lot 2 infructueux.
H - Observations des membres de la commission d'appel d'offres
1 - Signature des membres de la commission d'appel d'offres
Nom Prénom Fonction Signature
BIANCHINI Marc Président CCRC
BAPTISTE Florence Conseiller
communautaire
TRAFI Pascal Conseiller
communautaire
GARSAU Jacques Conseiller L
communautaire
SOLER Gérard Conseiller
communautaire
ae
SILVESTRE Joseph Conseiller
communautaire
Marché n° 24.007 - Acquisition de deux bennes à ordures
ménagères (BOM) grue pour la collecte d’ordures
ménagères et d'emballages en apport volontaire Page 3 sur 4 Date de transmission de l'acte: 17/09/2024
Date de reception de l'AR: 17/09/2024
BOURNIOLE Frédéric Conseiller
066-246600415-AU 053 2024-AU communautaire Fe #
AGED| pile — |
Lee — FT,
MARTINEZ Marie Conseiller _ # 7. communautaire alu
CT BOTEBOL Claudine Conseiller
communautaire
AYMERICH Claude Conseiller
communautaire
BONMARTEL Jonathan Conseiller
communautaire
Marché n° 24.007 — Acquisition de deux bennes à ordures
ménagères (BOM) grue pour la collecte d’ordures
ménagères et d'emballages en apport volontaire Page 4 sur 4