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Ordre du Jour - OdJ CM 30.03.2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune d'Ottmarsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 30.03.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Jeudi 30 mars 2023 à 18h30
à la Mairie, en salle du Conseil Municipal
Administration et moyens généraux
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Délibération approuvant le procès-verbal du 09 février 2023
3- Délibération désignant le Président de séance pour l’approbation des comptes
administratifs 2022 : budget général et budget annexe assainissement
4- Présentation de l’état récapitulatif des indemnités des élus (2023/FIN- 003)
Finances
Budget Assainissement
5- Délibération approuvant le compte de gestion 2022 du budget assainissement (2023/FIN-
004)
6- Délibération approuvant le compte administratif 2022 du budget assainissement (2023/FIN-
005)
Budget général
7- Délibération approuvant le compte de gestion 2022 du budget général (2023/FIN-006)
8- Délibération approuvant le compte administratif 2022 du budget général (2023/FIN-007)
9- Délibération approuvant les taux de fiscalité 2023 (2023/FIN-008)
10- Délibération approuvant l’attribution des subventions pour l’exercice 2023 (2023/FIN-009)
11- Délibération approuvant le budget primitif 2023 du budget général (2023/FIN-010)
Personnel communal
12- Délibération approuvant la demande d’intervention Prévention pour la réalisation du
diagnostic des RPS et l’élaboration d’un plan de prévention. (2023/RH-003)
13- Délibération approuvant la demande de subvention auprès du Fond National de Prévention
pour la réalisation du diagnostic des RPS et l’élaboration d’un plan de prévention (2023/RH-
004)
14- Délibération approuvant le mandat donné au CDG pour la négociation de l’assurance
statutaire (2023/RH-005) Informations et divers
15- Décision du Maire prise dans le cadre de ses délégations
- Registre des décisions
- Registre des DIA
16- Informations du correspondant incendie et secours
17- Informations
18- Réponses aux questions écrites