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Ordre du Jour - OdJ CM 25032024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune d'Ottmarsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 25032024)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 25 mars 2024 à 18h30
à la Mairie, en salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Administration et moyens généraux
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Délibération approuvant le procès-verbal du 20 février 2024
3- Délibération désignant le Président de séance pour l’approbation du compte
administratif 2023 du budget général (2024/MG-002)
Finances
4- Présentation de l’état récapitulatif des indemnités des élus (2024/FIN-001)
5- Délibération approuvant le compte de gestion 2023 du budget général (2024/FIN-002)
6- Délibération approuvant le compte administratif 2023 du budget général (2024/FIN-003)
7- Délibération approuvant l’affectation des résultats 2023 au budget primitif 2024 du budget
général (2024/FIN-004)
8- Délibération approuvant la fixation des taux de fiscalité directe locale (2024/FIN-005)
9- Délibération approuvant le budget primitif 2024 du budget général subventions (2024/FIN-
006)
10- Délibération approuvant le budget primitif 2024 du budget général (2024/FIN-007)
Personnel communal
11- Délibération approuvant l’instauration de la Prime de Pouvoir d’Achat exceptionnelle
forfaitaire. (2024/RH-001)
12- Délibération approuvant l’accès au restaurant administratif de la Maison du Territoire
(2024/RH-002) Informations et divers
13- Décision du Maire prise dans le cadre de ses délégations
- Registre des décisions
- Registre des DIA
14- Informations du correspondant incendie et secours
15- Informations
16- Réponses aux questions écrites