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Ordre du Jour - OdJ CM 28062021
Document publié le Lundi 28 juin 2021 par la commune d'Ottmarsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 28062021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 28 juin 2021 à 18h00
Ordre du Jour
Installation des nouveaux conseillers municipaux
Présentation Maison de l’Autonomie par HHA
Administration et moyens généraux
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Approbation du procès- verbal du 27/04/2021
3- Délibération approuvant le règlement d’utilisation pour le prêt de matériel communal (rapport 2021/MG-014)
4- Délibération approuvant la convention d'occupation et d'utilisation d'équipements sportifs par les associations (rapport 2021/MG-015)
5- Délibération approuvant la convention avec la SPA concernant les chats errants (rapport 2021/MG- 016)
6- Délibération approuvant les projets de schéma directeur d’aménagement et de gestion de l’eau, du programme de mesures associé et du plan de gestion du risque inondation du district Rhin-Meuse 2022-2027 (rapport 2021/MG-017)
7- Tirage au sort des 6 jurés d’assise
Finances
8- Délibération approuvant le versement d’une subvention pour l’association « Chats errants » (rapport 2021/FIN-015)
9- Délibération approuvant le versement d’une subvention à l’association des donneurs de sang (rapport 2021/FIN-016)
10- Délibération approuvant le versement subvention au réseau APA (rapport 2021/FIN-017) 11- Délibération approuvant le choix du régime budgétaire pour le traitement des provisions 11.1 Budget général (rapport 2021/FIN-018)
11.2 Budget assainissement (rapport 2021/FIN-019)
12- Délibération approuvant la constitution d’une provision pour dépréciation des comptes de tiers 12.1 Budget général (rapport 2021/FIN-020)
12.2 Budget assainissement (rapport 2021/FIN-021)
13- Délibération approuvant la décision modificative à la suite de la constitution d’une provision pour dépréciation des comptes de tiers
13.1 Budget général (rapport 2021/FIN-022)
13.2 Budget assainissement (rapport 2021/FIN-023) Personnel communal
14- Délibération approuvant le règlement de télétravail de la commune (rapport 2021/RH-005) 15- Délibération approuvant la convention avec le CDG dans le cadre du dispositif signalant des actes de violences (rapport 2021/RH-006)
16- Délibération approuvant le nouvel organigramme de la commune (rapport 2021/RH-007) 17- Délibération approuvant la mise à jour de la liste des cadres d’emploi éligibles au RIFSEEP. (rapport 2021/RH-008)
18- Délibération approuvant la création d’un poste d’opérateur territorial des activités physiques et sportives (OTAPS) à temps complet (rapport 2021/RH-009)
19- Délibération approuvant la création de deux postes d’agent de maîtrise territorial à temps complet (rapport 2021/RH-010)
20- Délibération approuvant le recrutement d’un vacataire (rapport 2021/RH-011)
Travaux et sécurité
21- Délibération approuvant la convention portant sur le transfert de propriété de l’éclairage public pour le quartier dit « Quartier des quatre saisons » (rapport 2021/TVX-006)
Informations et divers
22- Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations
23- Réponses aux questions écrites
Séance diffusée en direct sur FB MairieOttmarsheim