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Ordre du Jour - OdJ CM 30.11.2020
Document publié le Lundi 30 novembre 2020 par la commune d'Ottmarsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 30.11.2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 30 novembre 2020 à 19H00
Ordre du jour
Administration et moyens généraux
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Approbation des procès-verbaux des 15 et du 28 septembre 2020
3- Délibération approbation du renouvellement de la carte achat (rapport n°2020/FIN-021)
4- Délibération approbation décision modificative au budget général (rapport n°2020/FIN-022)
5- Délibération actant la constitution commission contrôle des listes électorales (rapport n°2020/MG-
016)
Personnel communal
6- Délibération approuvant les transformations de postes : adjoint technique principal de 2 e classe
(Avancement de grade) (rapport n°2020/RH-010)
7- Délibération approuvant les modalités de formation des élus (rapport n°2020/MG-017)
8- Délibération fixant l’enveloppe annuelle 2021 de l’IAT (Indemnité d’administration et de technicité)
(rapport n°2020/RH-011)
9- Délibération portant retrait de la délibération n° 5 du 15/09/2020 instituant l’IFTS (Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires) (rapport n°2020/RH-012)
Education, enfance, animations au service de la jeunesse et CME
10- Délibération : création du conseil municipal des enfants et approbation du règlement intérieur de fonctionnement du Conseil municipal des enfants (rapport n°2020/MG-018)
Culture et vie associative, sports et loisirs
11- Délibération approuvant le dossier de demande de subvention à destination des associations
(rapport n°2020/MG-019)
12- Délibération approuvant le dossier de demande de subvention à destination des associations
sportives (rapport n°2020/MG-020) Actions en faveur des séniors et action sociale
13- Délibération approuvant la modification du prix des loyers et des charges de la maison de santé
(rapport n°2020/FIN-023)
Information et réponses aux questions écrites
14- Présentation du registre des déclarations d’intention d’aliéner 2020
IMPORTANT - CONSIGNES REGLES SANITAIRES COVID-19
Port du masque obligatoire fourni par vos soins
Chaque élu(e) devra être muni(e) obligatoirement d’un stylo bleu et de feuilles de papier si nécessaire (il n’y aura pas de distribution en séance)
L’ordre du jour ainsi que les documents s’y rapportant ne seront plus distribués sous forme papier en séance mais uniquement par mail, y compris pour la presse.
Les signatures devront être portées en fin de séance sur une table dédiée. Le gel hydro-alcoolique sera mis à disposition à l’entrée de la salle
La disposition des sièges respectera les règles de distanciation
Aucune boisson ne sera mise à disposition durant la séance.
La séance ne pourra excéder une heure
Merci de bien vouloir nous tenir obligatoirement informés dans le cas où vous ne pourrez pas assister à la séance, au courriel suivant : veronique.chaboche@ottmarsheim.fr au plus tard le vendredi 27 novembre 2020.