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Ordre du Jour - OdJ CM 01.04.2025
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune d'Ottmarsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 01.04.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Dialogue social, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 01 avril 2025 à 18h30
Ordre du jour
Administration et moyens généraux
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Délibération approuvant le procès-verbal du 25 février 2025
3- Délibération approuvant l’engagement volontaire et la participation de la commune à la distinction « COMMUNE NATURE 2025 » (2025/MG-005)
4- Délibération approuvant l’adhésion à une Centrale d’achat spécialisée dans le domaine du NUmérique et des Télécoms (2025/MG-006)
5- Délibération approuvant le projet de la zone à faibles émissions (ZFE) de Mulhouse Alsace Agglomération : Avis (2025/MG-007)
6- Délibération approuvant la désignation du Président de séance (2025/MG-008)
Finances
7- Présentation de l’état récapitulatif des indemnités des élus (2025/FIN-006)
8- Délibération approuvant le compte financier unique (CFU) 2024 du budget général
(2025/FIN-007)
9- Délibération approuvant l’affectation des résultats 2024 au budget primitif 2025 du
budget général (2025/FIN-008)
10- Délibération approuvant la fixation des taux de fiscalité directe locale (2025/FIN-009)
11- Délibération approuvant le budget primitif 2025 du budget général : subventions
(2025/FIN-010)
12- Délibération approuvant le budget primitif 2025 du budget général (2024/FIN-011)
13- Délibération approuvant les tarifs de l’achat de la vaisselle pour la salle
polyvalente (2025/FIN-012)
Personnel communal
14- Délibération approuvant la modification du temps de travail d’un emploi d’agent social (2025/RH-004) 15- Délibération approuvant l’accord collectif local prévoyance et participation à la procédure de marché public pour la passation d’une convention de participation prévoyance (2025/RH-005)
Informations et divers
16- Décision du Maire prise dans le cadre de ses délégations
Registre des décisions
17- Information du correspondant incendie et secours
18- Informations diverses du Maire
19- Réponses aux questions écrites