Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des dA©libA©rations examinA©es
Procès Verbal - Liste des dA©libA©rations examinA©es
unknown - Liste des dA©libA©rations du 17.01.25
Déliberation - Liste délibérations pour affichage
unknown - Liste de dA©libA©rations du 31.01.25
Déliberation - Liste délibérations 29 04 2026
Déliberation - Liste délibérations 31 03 2026
Déliberation - Liste délibérations 28 01 2026
Déliberation - Liste des dA©libA©rations votA©es le 070722
Déliberation - Liste délibérations 23 06 2026
Procès Verbal - Liste des dA©libA©rations examinA©es 1
Document publié le Vendredi 7 juin 2024 par la commune d'Isola.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des dA©libA©rations examinA©es 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 07 JUIN 2024
- Procès-verbal du 15 avril 2024 : APPROUVE
- Délibération n°DEL43/24 : Crèche « les Pitchouns » - Annexe au règlement de fonctionnement-APPROUVEE
- Délibération n°DEL44/24 : Sous régie de recettes « ALSH » - Approbation des tarifs - APPROUVEE
- Délibération n°DEL45/24 : Piscine d’Isola 2000 – Approbation du règlement intérieur et du Plan d’Organisation des Secours - APPROUVEE
- Délibération n°DEL46/24 : Régie « animations/évènementiel » - Approbation des tarifs – APPROUVEE
- Délibération n°DEL47/24 : Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe – APPROUVEE
- Délibération n°DEL48/24 : Création d’un poste d’éducateur de jeune enfant à temps complet– APPROUVEE
- Délibération n°DEL49/24 : Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture à temps complet – APPROUVEE
- Délibération n°DEL50/24 : Création de poste – accroissement saisonnier (adjoint technique non permanent à temps complet – APPROUVEE
- Délibération n°DEL51/24 : Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet - APPROUVEE
- Délibération n°DEL52/24 : Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet - APPROUVEE
- Délibération n°DEL53/24 : Création de poste – accroissement saisonnier (adjoint d’animation non permanent à temps complet) – APPROUVEE
- Délibération n°DEL54/24 : Création d’un poste d’adjoint d’animation à temps complet – APPROUVEE
- Délibération n°DEL55/24 : Création d’un poste d’attaché territorial - APPROUVEE
- Délibération n°DEL56/24 : Création de postes pour recrutement personnel saisonnier – Eté 2024- APPROUVEE
- Délibération n°DEL57/24 : Suppression d’emplois – APPROUVEE
- Délibération n°DEL58/24 : Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat – APPROUVEE
- Délibération n°DEL59/24 : Attribution de cadeaux par la Commune (complément délibération n°DEL106/23) APPROUVEE
- Délibération n°DEL60/24 : Droits de place – APPROUVEE
- Délibération n°DEL61/24 : Subvention sportif de haut niveau – ski alpin – APPROUVEE - Délibération n°DEL62/24 : Autorisation de dépôt de demande de défrichement et de permis de construire, en vue d’une construction d’hébergement touristique marchands et de logements saisonniers pour actifs et libres - APPROUVEE
- Délibération n°DEL63/24 : Agrandissement et diversification de l’atelier de la châtaigne : Demande de subventions- APPROUVEE
- Délibération n°DEL64/24 : Sem des Cimes du Mercantour – Désignation d’un représentant au Comité de Direction – APPROUVEE
- Délibération n°DEL65/24 : Adhésion au Syndicat Mixte en charge de la vidéoprotection - APPROUVEE
- Délibération n°DEL66/24 : Galerie du Front de Neige – Résiliation de la convention du 14 mai 2009 - APPROUVEE
- Délibération n°DEL67/24 : Compte-rendu des décisions du Maire – APPROUVEE
Les actes sont tenus à la disposition du public en Mairie Principale, de manière permanente et gratuite.