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Déliberation - Liste délibérations 23 06 2026
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Breuillet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations 23 06 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2026
Affichée et mise en ligne le 24/06/2026
PRÉSENTS : Marie-Noëlle GROCH, Philippe SAINCOTILLE, Bernadette ORION-VIÉ, Gary THAUVIN, Guillaume LANOTTE, Sophie PERRON, Gérald BARATTO, Frédéric BESCH, Vincent DUBOYS de LABARRE, Myriam LEGOIX, David DETAIS, Laurent BONHOMME, Julie RENAUDIN, Sarah LYS, Eric BOULLOUD, Marie-Laure ROLLANDEAU, Christine FAVRE.
ABSENTS EXCUSÉS : Sylvie LEGROS (pouvoir à M.-N. GROCH), Graziella THOMASSE (pouvoir à M. LEGOIX), Julia CHAUMONT (pouvoir à G. LANOTTE), Loïc DUFOUR (pouvoir à P. SAINCOTILLE), Cindy ANDRIEUX (pouvoir à E. BOULLOUD), Luc SAHBI.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Bernadette ORION-VIÉ.
Numéro délibération Objet Sens du vote
1 / CM 23-06-2026 Affaires générales – Modification de la composition des commissions municipales. Approuvée
2 / CM 23-06-2026
Affaires générales – Désignation d’une nouvelle représentante du
Conseil Municipal dans les commissions de travail et de réflexion
n° 4 et 11 de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique.
Approuvée
3/ CM 23-06-2026 Finances – Fixation des tarifs communaux applicables à compter du 1er septembre 2026. Approuvée
Mise en ligne le 24/06/2026