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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mas-Grenier.
Lien du pdf (Déliberation - Annexe Retrocession Voirie et Reseaux Lotissement Saint Aignan)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Jeunesse,
Commune :
MAS-GRENIER (105)
Numéro d'ordre du document
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL
Section : D
Feuille(s) : 000 D 02
Qualité du plan: Plan non régulier
d'arpentage : 803A " Echelle d'origine : 1/2500
Document vérifié et numéroté le 06/07/2020 CERTIFICATION. et | |'Echelle d'édition : 1/1500 AMONTAUEAN (Art. 25 du décret n° 55-471 du 30 avril 1955) SW | | Date de l'édition : 06/07/2020
Par PLAGNE Sébastien Le présent document d'arpentage, certifié par les propriétaires gaes (3) Support numérique : eee inspecteur des finances publiques a été établi (1) : ‘ aC Signé un . à D'après le document d'arpent À - D'après les indications qu'ils ont fournies au Reçu : d Fe rpentage ê res B - En conformité d'un piquetage : nt effectué sur le terrain ;
: ct .. Par BOUSCAUD @) C - D'après un plan d'arpentage ose ornage. dont copie ci-jointe, dressé
MONTAUBAN le ———-—- par a géomètre à —— Réf.: A19294 30 avenue du Danemark Le 39 . . : : BP 630 Les propriétaires dége lt avoir pris connaissance des informations portées Le 10/02/2020
au dos de GA ise 6463.
82017 MONTAUBAN ae le Téléphone : 05 63 21 57 77 0 ‘
Fax : 05 63 21 57 02
ptgc.820<:montauban@dgfip finances.gouv.fif (1) Rayer les mortans trufoe. La true À n'est apphcatie quo dans je c2e duna esquisse (pian rénové par vois de miss à four). Dans Jen peuvent avoir 42) QueiR6 de La parsanne agréée {géomètre sxperl, inspecieur, géomêtre ou tachaicien retrailé du cademire, etc - }
(2) Précisns mes noent dt cuasfité du nigratsre LE est fébrent Su propriétæne (moncatann, sub, représentant quaifié de l'axterté esptoprient, etc -}
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