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Déliberation - DELIB N°24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB N°24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
062-216203182-20191209-del24-091219-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet : 12/12/2019
Es
=
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
TH
S
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ëtaples
Délibération
n°
24
Conseil
Municipal
du
Lundi
9
décembre
2019
Service
des
Sports
Domaine
de
compétence
:
7.10-
Finances-
Divers
Le
Lundi
neuf
décembre
deux
mille
dix
neuf
à
18
h
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Monsieur
Lucien
BONVOISIN,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Madame
Kathy
HANQUEZ,
Madame
Dominique
DELSAUX,
Madame
Maryse
MAILLART,
Monsieur
Bagdad
GHEZAL,
Adjoints,
Monsieur
Richard
KASPRZAK,
Monsieur
Gérard
ANDRE,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Monsieur
DACHICOURT
Joël,
Madame
GHEZAL
Martine,
Monsieur
Jean-
Date
de convocation :
26/11/2019 Membres
présents
: 24
Membres ayant
donné
pouvoir
: 9
Michel
GOSSELIN,
Monsieur
Yvon
BRIHIER
,
Madame
Marie-Antoinette
LIZIK,
Monsieur
Francis,GRAVET,
Monsieur
Francis
LEROY,
Monsieur
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Edouard
YDEE,
Monsieur
THIEBAUX
Pascal,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Madame
VAMBRE
Monique
Membre(s)
non excusé(s):
0
conseillers
municipaux.
Nombre de
votants
: 33
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
CADET
Frédéric
à
Monsieur
Philippe
FAIT,
Madame
Charlotte
PERRAULT
à
Monsieur
Affiché
le
11/12/2019
Bernard
GHESELLE,
Monsieur
RAMET
Christian
à
Madame
Marie-
Antoinette
LISIK,
Monsieur
SAGNIER
Stéphane
à
Madame
Monique
VAMBRE,
Monsieur
Georges
BOUCHART
à
Monsieur
Pascal
THIEBAUX,
Madame
Stéphanie
CODRON
à
Monsieur
Jean
Pierre
LAMOUR,
Madame
ROMANCANT
Isabelle
à
Monsieur
Lucien
BONVOISIN,
Madame
Laurie
CAFFIER
à
Monsieur
GHEZAL
Bagdad,
Madame
Angélique
COUSIN
à
Madame
Martine
GHEZAL.
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Votants
: 33
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Sébastien
BAILLET
Objet
: Délibération
des
tarifs
du
centre
Nautique
de
la
Canche
pour
l'année
2020.
Rapporteur
: Madame
Dominique
DELSAUX,
Adjointe.
‘
Synthèse
de
la
délibération
:
Proposition
de
tarifs
pour
les
activités
nautiques
en
fonction
du
type
d'activités,
des
âges
des
pratiquants
et
des
supports
utilisés
Vu
l'article
L
2121-29
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'avis
de
la
commission
«
sports
»
du
22
novembre
2019
Considérant
la
nécessité
de
définir
les
tarifs
pour
les
activités
nautiques
en
fonction
des
différentes
activités,
de
l'âge
des
utilisateurs
et
du
type
d'engin
utilisé. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide :
—
D'approuver
les
tarifs
tels
qu'ils
vous
sont
proposés
dans
le
tableau
ci-dessous
:
TARIFS
CNC
2020
Voile
Junior
2020
îer
stage
145,00
€
2ème
stage
135,00
€
3ème
stage
125,00
€
STAGE
3
JOURS
80,00
€
4ème
stage
Gratuit
Voile
Adulte
2020
ler
stage
175,00
€
2ème
stage
155,00
€
3ème
stage
135,00
€
STAGE
3
JOURS
95,00
€
Aème
stage
Gratuit
Stage
journée
2020
Location
de
bateau
65,00
€
Kayak
(Montreuil-Etaples)
35,00
€
Cours
particulier
45,00
€
Kayak
nature
27,00
€
Kayak
nature
(Groupe
+10pers)
21€/pers
Voile
traditionnelle
2020
Sortie
individuelle
28
€
Sortie
groupe
(6 pers
maxi)
120,00
€
Formation
Permis
2020
Permis
côtier
310,00
€
Permis
hauturier
360,00
€
Formation
moniteur
2020
Sécuriser
120,00
€
Stage
Enseigner
ou
animer
120,00
€
Activités
scolaire
2020
nan
ias0e
Pêche
à pied
(Hors
Etaples/mer)
6,50
€
La
délibération
est
adoptée
par
33
voix
pour.
Vu
pour
être
affiché
le
11
décembre
2019
conformément
aux
prescriptions
de
l'Article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Les
présentes
délibérations
peuvent
faire
l'objet
dans
les
deu:
ïs
suivant
leur
publication
d'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
TN
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille.