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Déliberation - DELIBERATION N°4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION N°4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
062-216203182-20230612-del4-120623-DE
==
Accusé
certifié
exécutoire
Réception par
le
préfet :
14/06/2023
La
L |
db,
a
2
©
etaples
S
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
sur
mer
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉSINAIONe BAIE
DE
CANCHI
BAIE
DE
CANCHE
Délibération
n°
4
Conseil
Municipal
du
Lundi
12
juin
2023
Service
Subventions
Domaine
de
compétence
:
7.5
-
Finances-
subventions
Le
Lundi
Douze
Juin
deux
mille
vingt
trois
à
18
h
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
salle
de
La
Corderie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire. Présents:
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Monsieur
Date
de convocation :
06/06/2023
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Madame
Dominique
DELSAUX,
Adjoints,
Monsieur
Gérard
Membres
présents
:
22
ANDRE,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Andréa
ELYSE,
Madame
Membres ayant
donné
pouvoir
: 5
Aurore
WACOGNE,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Madame
Coralie
PRUVOST,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Robert
BAILLET,
Monsieur
Membre(s)
excusé(s) : 0
Adrien
BACLET,
Monsieur
René
BONVOISIN,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Conseillers
municipaux.
Membre(s)
non
excusé(s):
6
.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir :
Madame
Nathalie
TILLIER
à
Nombre dENaenE 627
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Madame
Josiane
BOUTOILLE
à Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Philippe
RAMET
à
Monsieur
René
BONVOISIN,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
à
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR.
Affiché
le
15/06/2023
Absent
(s)
excusé
(s)
:
0
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
Grégory
HURTREL,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNÉRE.
Votants
:
27
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Gérard
ANDRÉ
Objet
: Attribution
des
subventions
versées
en
2023
aux
associations
non
sportives
Rapporteur
: Monsieur
Charles LANQUETIN,
Adjoint
en
Synthèse
de
la
délibération
:
Subventions
2023
versées
aux
associations
Vu
l'ordonnance
n°
58-896
du
23
septembre
1958
et
notamment
l'article
31
alinéa
1,
Vu
la
loi
n°
45-0195
du
31
décembre
1945
et
notamment
l'article
112,
Vu
la
circulaire
du
18
janvier
2010
relative
aux
relations
entre
les
pouvoirs
publics
et
les
associations,
Vu
la
délibération
n°
5
du
12
avril
2023
relative
au
vote
du
budget
primitif,
Vu
la
Commission
n°
1
«
Grandir,
réussir
et
bien
vivre
à
ETAPLES
S/MER
»
et
n°
3
<
Rayonnement
de
la
ville
d'ETAPLES
S/MER
»
réunies
en
date
du
22
Mai
2023.
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
soutenir
l'action
des
associations
à
ETAPLES
dans
les
domaines
détaillés
ci-dessous , Considérant
que
par
souci
de
transparence,
il
convient
de
valoriser
les
moyens
matériels
ou
de
personnel
mis
à
disposition
des
associations,
Montant
Mise
à
Moyens
Mise
à
Association
Domaine
2023
disposition
Salle |
Matériels
disposition Personnel
ALAJ
Subv,
Fonct.
Action
Sociale
1
150,00
€
Î
/
/
ALAIJ
Subv,
Fonct
Club
Action
Sociale
17
820,00
€
/
/
/
Prévention CAF
Action
Sociale
8
100,00
€
Carrières
/
/
(3h30/sem.)
Enfants
du
Liban
Action
Sociale
850,00
€
Salle
Pyramide
Barnum,
Corderie
1
1 fois/mois
(occas.)
Mobyl'Aide
Action
Sociale
1 000,00
€
Local
ALAJ
Barnum,
barrières,
/
Opale
Aide
et Présence
Action
Sociale
250,00
€
Pyramide
(annuel)
/
Î
Secours
populaire
Action
Sociale
1 200,00
€
Local
Mt
Levin
Corderie
2 chauffeurs
(annuel)
(occas.}
Restaurant
du
coeur
Action
Sociale
1 200,00
€
Local
Mt
Levin
Corderie
1 chauffeur
(annuel)
(occas.)
(occas.)
Médailles
Militaires
Ass.
Patriotique
120,00
€
/
/
/
SNEMM Ass.
Souvenir
Culture
400,00
€
Salle
Delattre
Barrières,
chaises,
/
Sauvegarde
Traditions
(occas.)
sono,barnum.….
Marins
Pêcheurs
(occas.)
Musique
Communale
Culture
5
000,00
€
Salle
M.
Ficheux
véhicule
pour
2
agents
(annuel)
déplacement
9/heures/sem
.
(occas.)
Passions
Culture
Culture
600,00
€
Saïle
Delattre
(occas.)
Grilles
&
salle
ll
pour
expo
Scrabble
Etaplois
Culture
250,00
€
Salle
Delattre
/
/
2h30/sem.
Chorate
Mixte
d'Etaples
Culture
500,00
€
Clos
St
Victor
/
/
(Paroisse)
(occas.)
Mémoire
d'Opale
Culture
405,00
€
Local
Corderie
/
{
Association
des
Divers
5 000,00
€
Corderie
pour
réunion
/
/
Commerçants
et Artisans
{ACA) Amicale
des
Aînés
Divers
1 500,00
€
Salle
Delattre
pour AG |
Foyer
restaurant
}
«
Les
Tamalous
»
2
fois/an
Cronquelets
- Ciub
du
Divers
1 500,00
€
Corderie
pour
repas
Foyer
restaurant
/
3ème
Age
pour
repas
Amicale
du
Personnel
Divers
18
000,00
€
Corderie
(occas.}
Locaux
ll
Communal
Mairie
Donneurs
de
sang
Santé
250,00
€
Corderie
(5
fois /an)
Mairie
ll
(occas.}
EPEAM
Santé
1 000,00
€
Î
/
Î
Ass.Sourds
de
la Côte
d'Opale
Santé
300,00
€
/
/
/
IVY
Culture
1 000,00
€
/
Î
/
SOS
Chats
errants
Divers
1 000,00
€
/
/
/
Office
du
Sport
Sport
2 000,00
€
/
/
/
Etaplois MONTANT
TOTAL
70
395,00
€ Considérant
que
les
subventions
sont
versées
sous
réserve
de
dépôt
d'un
dossier
de
subvention
complet
accompagné
de
toutes
les
pièces
justificatives,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
d'approuver
les
montants
des
subventions
à
verser
tels
que
mentionnés
dans
la
présente
délibération.
La
délibération
est
adoptée
par
21
voix
pour
et
2
contre
(Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Monsieur
Gérard
ANDRÉ,
Monsieur
Bernard
GHESELLE
et
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN
ne
prennent
pas
part
au
vote).
Vu
pour
être
affiché
le
15
Juin
2023
conformément
aux
prescriptions
de
l'Article
L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire
Franck
TINDILLER
Les
présentes
délibérations
peuvent
faire
l'objet
dans
les
deux
mois
suivant
leur
publication
d'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille.