Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1716910842 SKM C250i24052806183
Déliberation - 1716910346 SKM C250i24052806150
Déliberation - 1716910823 SKM C250i24052806182
unknown - 1716911077 SKM C250i24052806191
Déliberation - 1716910788 SKM C250i24052806170
Déliberation - 1716911112 SKM C250i24052806193
Déliberation - 1716910807 SKM C250i24052806181
Déliberation - 1716910327 SKM C250i24052806180
Déliberation - 1716911155 SKM C250i24052806195
Déliberation - 1701251702 09 juin 2023
Déliberation - 1716910864 SKM C250i24052806190
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Charny-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1716910864 SKM C250i24052806190)
Thèmes du document : Banque, Union Européenne, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
CANTON DE BELLEVILLE SUR MEUSE
COMMUNE DE CHARNY SUR MEUSE
Délibération du Conseil Municipal
du jeudi 11 avril 2024
Membres en
exercice : 14
Présents : 11
Votants : 13
Date de la convocation: 27/03/2024
Date d'affichage : 27/03/2024
L'an deux mille vingt-quatre et le onze avril à 20 h 00, l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie, en mairie, sous la présidence de
Madame Catherine PÉLISSIER, Maire.
Présents : Catherine PELISSIER, Vincent LEPEZEL, Jean-Marie
ROBINET, Roselyne FRULIC, Christine LEPEZEL, Patrick WEBRE,
Yannick BERNIER, Thierry DOMPTAIL, Caroline
MILAN-BALIZEAUX, Aude MORISOT, Nicolas PICHELIN
Représentés : Agnès BILLAS par Yannick BERNIER Nicolas
PÉRIGNON par Christine LEPEZEL
Excusés :
Absents : Pierre VERMARD
Secrétaire de séance : Caroline MILAN-BALIZEAUX
Objet: VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - 2024 014
Madame le Maire présente à l'assemblée le rapport suivant :
Le Conseil Municipal, entendu le rapport de présentation générale du Budget Primitif 2024 par Madame
le Maire et après en avoir délibéré, à l'unanimité, 13 voix POUR :
Vu la loi 96-142 du 21 février 1996,
Vu les articles L2311-2, L2312-1 et L2312-3 du Code Général des Collectivités Territoriales,
ARTICLE 1 :
DELIBÈRE ET DÉCIDE :
L'adoption du budget de la Commune de Charny sur Meuse pour l'année 2024 présenté par son Maire,
Ledit budget s'équilibrant en recettes et en dépenses et s'élevant :
En recettes à la somme de :
En dépenses à la somme de :
592 753.56 Euros
592 753.56 Euros ARTICLE 2 :
D'adopter le budget par chapitre selon le détail suivant :
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
Chapitre Libellé Montant
011 Charges à caractère général 157 351.44
012 Charges de personnel et frais assimilés 186 000.00
65 Autres charges de gestion courante 57 060.00
66 Charges financières 4 100.00
67 Charges spécifiques à 100.00
023 Virement à la section d'investissement a 21 198.56
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 894.00
TOTAL DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT 430 704.00
RECETTES
Chapitre Libellé Montant
013 Atténuations de charges 41 000.00
70 Produits des services, du domaine, vente 29 480.00
73 Impôts et taxes 128 236.00
74 Dotations et participations 128 107.00
75 Autres produits de gestion courante 73 000.00
002 Résultat de fonctionnement reporté 30 881.00
TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 430 704.00
SECTION D'INVESTISSEMENT
DÉPENSES
Chapitre Libellé Montant
21 Immobilisations corporelles 14 600.00
23 Immobilisations en cours 126 949.56
16 Emprunts et dettes assimilées 20 500.00
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT 162 049.56
RECETTES
Chapitre Libellé Montant
13 Subventions d'investissement 82 537.00
10 Dotations, fonds divers et réserves 16 745.00
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 000.00
021 Virement de la section de fonctionnement 21 198.56
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 894.00
001 Solde d'exécution section investissement 39 675.00
TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT 162 049.56 Le Budget Primitif 2024 est adopté à l'unanimité.
Ont signé au registre tous les membres présents,
Pour copie conforme,
À CHARNY SUR MEUSE, le 12 avril 2024
Le Maire,
Catherine PÉLISSIER.