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Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Saint-Quentin-sur-Isère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 30 juin 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
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COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 30 juin 2017
Le Conseil Municipal, convoqué le 20 juin 2017, s'est réuni le 30 juin 2017 à 19 heures 00, sous la présidence du Maire, Monsieur Jean-Pierre FAURE.
ORDRE DU JOUR :
1 – Election des délégués et suppléants en vue de l’élection sénatoriale du 24 septembre 2017 2 – Re-définition du cadre de mise en place et d’indemnisation des astreintes
Rapports des commissions / Informations diverses
PRÉSENTS :
Mmes et MM. Jean-Pierre FAURE, Camille ANDRÉ, Aimée BATTEUX, Joël FAIDIDE, Frédérique MIRGALET, Alain BAUDINO, Elvire BOSCH, Florence CHATELAIN, René GUICHARDON, Philippe MACQUET, Joëlle SALINGUE, Miranda SUCO.
ABSENTS : Jean-Marie KASPERSKI, Cristina GIRY (procuration à J. FAIDIDE)
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Aimée BATTEUX.
Le compte-rendu du conseil municipal du 12 juin 2017 ne fait l'objet d'aucune remarque.
1 – ELECTION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION SENATORIALE DU 24 SEPTEMBRE 2017
Le conseil municipal procède à l’élection des délégués. Sont élus :
- Délégués titulaires : Philippe Macquet ; Elvire Bosch ; Joël Faidide - Délégués suppléants : Miranda Suco ; Jean-Pierre Faure ; Frédérique Mirgalet
Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0
2 – RE-DEFINITION DU CADRE DE MISE EN PLACE ET D’INDEMNISATION DES ASTREINTES
Le conseil municipal valide la re-conduction du régime des astreintes des agents des services techniques en inscrivant le dispositif dans le décret 2005-542 du 19 mai 2005.
Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0
Questions et informations diverses :
L’ensemble du conseil décide, que, malgré la parution du décret sur les rythmes scolaires, il n’est pas judicieux de prendre des décisions dans la précipitation. Par conséquent le rythme actuel de 4 jours et demi est maintenu pour l’année scolaire 2017/2018.
La séance est levée à 20 h 00.