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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 12092023
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune d'Aubigné-Racan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 12092023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 septembre 2023 – 20h
Conformément à l’article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales
Date de convocation et d’affichage : vendredi 8 septembre 2023
Nombre de Membres : en exercice : 19 présents : 16 votants : 16
Quorum à : 10
L’AN DEUX MIL VINGT-TROIS le DOUZE du mois de SEPTEMBRE à 20 HEURES, le conseil municipal de cette
commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil de la mairie
sous la présidence de Monsieur MOURIER Nicolas, Maire.
Étaient présents : Monsieur MOURIER Nicolas, Maire ;
Mesdames MARTINEAU Anita, DELAPORTE Monique et HILDYARD Coraline et Messieurs LEDUC Bruno, de
MARNHAC Xavier, PONTONNIER Pascal et HENRY Arnaud, adjoints et conseillers municipaux délégués,
Mesdames GAUCHER-LOISEAU Élodie, GUÉRIN Françoise, LÉON Brigitte, RENOU Marinette et Messieurs
CHAUFOUR David, GUERANGER Vincent, LEBOUC Janick et RAMAUGÉ Christophe, conseillers municipaux.
Absentes : Mesdames FAGAULT Pauline, GAILLAT Mathilde (excusée) et SEVAULT Amélie
Secrétaire de séance : Madame DELAPORTE Monique
DÉLIBÉRATIONS
DCM 2023 - 67 – Création de 2 emplois non permanent-accroissement temporaire d’activité
temps méridien 6/35e
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés –
DCM 2023 - 68 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité
technique 25/35e
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés -
DCM 2023 - 69 – Avenant Travaux Grands Sablons
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés -
DCM 2023 - 70 – Demande de subvention Aide Départementale à la Voirie Communale (ADVC)
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés -
DCM 2023 - 71 – Demande de subvention aide départementale aux voies vertes et aux pistes
cyclables – infrastructures de mobilités douces
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés –
DCM 2023 - 72 – Convention OGEC indemnisation frais électricité / caméra vidéoprotection
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés – DCM 2023 - 73 – Aliénation d’une partie du chemin rural N°93 et du chemin rural dit « de la
Bourgaudière »
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés –
DCM 2023 - 74 – Approbation rapport annuel sur le prix et la qualité du service public
d’assainissement collectif (RPQS)
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés –
DCM 2023 - 75 – Désherbage livres bibliothèque
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés –
Diffusion de la liste des délibérations :
Panneau d’affichage et site Internet de la commune le, 19 septembre 2023
Publicité par publication papier disponible au secrétariat de mairie pour caractère exécutoire.
Secrétaire de séance, Le maire,
Madame DELAPORTE Monique Monsieur MOURIER Nicolas