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Procès Verbal - 20 septembre Document publié le Vendredi 20 septembre 2013 par la commune de Liesle. Lien du pdf (Procès Verbal - 20 septembre)Thèmes du document : Logement, Assurance, Éducation, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 20 septembre 2013

Absents excusés : Denys OLLIER et Emmanuel POUTHIER

Absents :Alain CUSSEY et Jean-Paul MOUREY

Secrétaire de séance : Christine HUMBERTJEAN

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1. Procès-verbal de la séance du 26 juillet 2013

A l’unanimité, il est adopté sans observations.

2. Forêt

- Destination des coupes 2013-2014 (cf feuille en annexe))

L’affouage se fera sur les parcelles 11 et 33

- Désignation des garants des bois : suite au décès de M. Gaston MONNAT, une place vacante de garant des bois est à pourvoir. M. Jean-Claude VARIN a proposé sa candidature. Le Conseil accepte à l’unanimité cette proposition. Les 3 garants bois sont donc Ms FAILLENET Gilles, GUIGNOT Pierre et VARIN Jean Claude.

3. Décision modificative

Da ns le budget communal, il avait été voté 1 000 € de subvention versée à

l’Association Fleurir Liesle, il a été omis d’y ajouter les 150 € correspondant au

chèque du Conseil Régional. Il y a lieu d’augmenter le compte des subventions de

50 €, ce complément sera pris sur le compte ‘dépenses imprévues’.

Le Conseil accepte la modification budgétaire.

Christine HUMBERTJEAN souligne la belle réalisation florale réalisée par

l’association, le jury régional a particulièrement apprécié le massif près du

monument aux morts ainsi que le nouvel aménagement de la place.

Les remises de prix au concours des Villages Fleuris se tiendront au Conseil

Régional le samedi 5 octobre et à Micropolis le 7 octobre 2013 pour celui du

Conseil Général.

4. Renouvellement du contrat de maintenance du matériel

informatique de l’école

M. DAUDEY présente le dossier. En 2010, l’école primaire s’est vue doté d’un système informatique avec tableau numérique et 8 ordinateurs subventionné à 80 % par l’Etat. Il s’agissait d’une mesure pour inciter les communes à équiper les écoles au numérique.

Le contrat de maintenance du matériel informatique est arrivé à échéance. Deux entreprises ont été contactées pour un devis :

- Nexitiraone : contrat de 2 ans. Comprenant le dépannage à distance et sur site. (Hors consommables et pièces). Montant 1 527 €/an.

- Contact PC : contrat de 3 ans. Comprenant le dépannage à distance et sur site (Hors pièces et consommables), la maintenance évolutive, un entretien annuel et une maintenance préventive annuelle. Montant 1 400 €/an.

Le Conseil accepte à l’unanimité la proposition de la société Contact PC de Quingey.5. Location logement communal

M. BAZIN, locataire au logement situé 10, rue du Bourg-Sec, a demandé la résiliation de son bail de location au 30 septembre 2013.

Compte tenu du délai de préavis de 3 mois, la location s’arrêtera au 31 octobre 2013. Le Conseil municipal refuse (sauf une abstention) de résilier le bail au 30 septembre 2013 et demande que la location soit réglée jusqu’au 31 octobre 2013. Le 2ème logement de l’école est mis en location après des travaux de rénovation. Trois demandes écrites sont parvenues à la mairie.

Après examen des dossiers, la demande de M. Arnaud GIRARDOT a été retenue, répondant à tous les critères dont un enfant scolarisé dans nos classes maternelles. Le Conseil accepte à l’unanimité.

Les dossiers non retenus pourront faire éventuellement une demande pour le logement rendu vacant, rue du Bourg-Sec, au 31 octobre 2013.

6. Questions diverses

- M. WALTER domicilié à Chaffois sollicite la commune pour un emplacement de vente ambulante de pizzas. Une vente de pizzas faite par M. PUGET le mercredi étant déjà présente, le Conseil Municipal refuse la demande de M. WALTER.

- Depuis la rentrée scolaire, la surveillance de la cantine est assurée par l’ADMR. Trois employées viendront à tour de rôle selon le planning de l’ADMR à la cantine. Un contrat est signé entre l’ADMR et la mairie.

- Vendredi 27 septembre, le Président du Conseil Général se rendra à la mairie.

- Eclairage public : les travaux de rénovation de l’éclairage public des rues Dornier et Bourg-Sec sont en cours. Les coffrets de commande des postes ‘Route d’Arc et Senans’ – ‘Mairie’ – et ‘Route de Buffard’ ont été changés. Depuis ces travaux, l’éclairage de la place fonctionne correctement.

Séance levée à 22h00