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Procès Verbal - 20 de cembre
Document publié le Mardi 20 décembre 2016 par la commune de Liesle.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20 de cembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 décembre 2016
Présents : Pierre DAUDEY, Simone VALOT, Christine HUMBERTJEAN, Jean-Noël VALLET, Mathieu LINIGER,
Marilyne FONTANIER, James BOUVERET et Fabienne DOLE.
Absents excusés : Alain CUSSEY et Isabelle KERN (procuration à Fabienne DOLE).
Absents : Aurélie JAVANET, Stéphanie FOURNIER et Julien WOITTEQUAND
Secrétaire de séance : Fabienne DOLE
______________
1. Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2016
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2016 est approuvé à l’unanimité, soit 9 voix Pour.
2. Nomination du délégué titulaire à la nouvelle communauté de commune et son suppléant Suite à la loi NOTRé, le 16 décembre 2016, le Préfet du Doubs a pris un arrêté concernant le nombre de délégués qui siègera dans la nouvelle communauté de communes Loue-Lison.
101 délégués y siègeront : Ornans (14 délégués), Quingey (4 délégués) Arc et Senans (4 délégués) Tarcenay (3 délégués), Vuillafans (2 délégués), Amancey (2 délégués), toutes les autres communes (1 délégué + 1 suppléant).
La règle pour les communes de moins de 1 000 habitants est de désigner les délégués dans l’ordre du tableau de la commune.
Le maire propose de désigner au Conseil de la Communauté de Communes Loue Lison : - Pierre DAUDEY, maire, comme titulaire,
- Simone VALOT, 1er Adjoint, comme suppléant,
Tous deux acceptent d’y siéger.
Cette proposition est acceptée par le Conseil Municipal à l’unanimité, soit 9 voix Pour.
Informations
. Le 31 décembre, la Communauté de Communes de Quingey sera remplacée par la communauté de communes Loue Lison, où siégeront 101 délégués. Elle sera présidée jusqu’au 23 janvier par le plus ancien président des communautés de communes réunies soit Mr Jean Claude GRENIER (Ornans).
. Le 23 janvier, 1ère réunion de la Communauté de Communes Loue-Lison qui élira le président et les vices présidents.
Séance levée à 18H30
Le Maire,
Mairie de LIESLE ! 2 rue du Bourg Sec 25440 Liesle ! 03 81 57 42 52
lieslemairie@wanadoo.fr ! www.liesle.net